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2 332 résultats pour « Laurent Filleux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb9f

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

RG N : 11/ 01420 AFFAIRE : Laurence X...épouse Y... C/ Laurent B...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de5

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

assisté de Me Séverine BEAUMEL de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Laurence Jane Claude Y... née le 27 Juillet 1975 à GRANVILLE (50400) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce24

Appel

16 janvier 2009

16 janvier 2009

Laurent et C...

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CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93701

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Paul Laurent X.... Mme Marie Laurence B... est décédée le 29 mars 2010, en laissant pour recueillir sa succession : - sa fille, Mme Marie Catherine X... épouse de M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86cff

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

Monsieur A... et Mademoiselle Florence Y... ont une fille, Amandine née le 16 novembre 1997. Monsieur et Madame Laurent Y... ont un fils, Julien né le 14 juillet 1998.

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Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef1

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Laurent Y..., Mme Christelle G..., Mme Laurence H..., Mme F..., M. Laurent Z..., Mme Marion A..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86294

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

Ainsi, il a attendu six mois pour reconnaître sa fille, et n'a exercé que trois fois son droit de visite à L'AU DEVANT et a cessé toute visite depuis septembre 2000.

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Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d00

Appel

13 mars 1998

13 mars 1998

Imputant la responsabilité de cet accident au jeune Laurent Y..., lui aussi âgé de 11 ans, et à Monsieur Z..., directeur d'école, Madame A... agissant ès qualités d'administratrice légale de sa fille France

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CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e3a

Appel

2 février 2016

2 février 2016

RG N : 15/ 00170 AFFAIRE : Mme Laurence Bénédicte X...épouse Y... C/ M. Laurent Y... J-C. S/ E.

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Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La société The Polo / Lauren Company n'a pas contesté l'appréciation du directeur général de l'INPI concernant les produits de « Cuir et imitations du cuir ».

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CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd62

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

représenté par la SCP THERY- LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LOEZ & DEGUINES, avocats au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉE Madame Sandrine Y... épouse Z...

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Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901ad

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

C/ Laurent Z...

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Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93025

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Paul Laurent X...

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

616361cac983b818eb76d24c

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

DE MONTAUZAN, avocat au barreau de Paris, toque : J149 Monsieur [M] [W] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour assisté de Maître Laurence DE MONTAUZAN, avocat

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CA

Chambre civile 1-7

69eaf9b4cdc6046d4756ad41

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

02429 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZ7E Du 23 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Laurent

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Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d953

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Laurent U...

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Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad6

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

- FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Mme Laurence X...et M. Akim Y...ont vécu maritalement.

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CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882ab

Appel

19 avril 2006

19 avril 2006

Laurence divorcée G... agissant en qualité de représentante légale de sa fille mineure Salomé G..., demeurant ...-69003 LYON Partie civile, appelante, représentée par Maître CARON Nathalie, avocat au barreau

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Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eea4

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Laurent Y...

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Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df41

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représentée par la SCP THERY LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Marie-charlotte PIRON, avocat au barreau D'ARRAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12264 du 07

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