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6 212 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

5fca342fc931aa2c7eb69eed

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Pourrait être reclassée sur un poste comportant de la manutention légère ou par exemple sur un poste type accueil ou type administratif. ».

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc68cd300eda8c760d8545

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Infirmation du jugement de première instance et débouté du collectionneur de l'ensemble de ses demandes, la cour d'appel estimant que les mentions du catalogue n'étaient pas inexactes et que les conte

Résumé IA — à vérifier
CA

Sociale B salle 1

689c1c128b0dfb226fe66ef6

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

International en cours de procédure d'appel, - débouter la société Lesaffre International de ses demandes.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31193cdc6046d47a75627

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Il considère qu'au regard des mesures effectuées, la limitation articulaire de l'épaule a été qualifiée de 'très légère', de sorte qu'un taux d'IPP de 8% est justifié.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d743cdc6046d47d8aac1

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La limitation des mouvements est considérée comme légère lorsque l'élévation latérale (ou abduction) et l'antépulsion sont supérieures à 90° et d'environ 110°.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6879d5fe2db7cac9e5eb49eb

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[G] [N], régulièrement convoqué, Vu la présence de ME LESAGERE Laurie , avocate de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c8c593736057d78aa09

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Le conseil de Maître Lavallart pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de l'EURL Etude généalogique Lesaffre et de l'EURL Etude généalogique Lesaffre ainsi que celui de l'AGS CGEA d'Orléans

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195292

Appel

23 avril 2020

23 avril 2020

refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de copie des documents suivants : 1) le dossier relatif au projet d'ouverture d'un établissement à usage de café et d'espace de restauration légère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

651e5399a81daa831884f5b4

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

ET COMPAGNIE, Vu le recours formé le 19 mai 2022 par la société LESAFFRE ET COMPAGNIE (ci-après société LESAFFRE) contre cette décision, Vu la convocation à l'audience du 27 juin 2023 adressée à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8972c

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

LESAFFRE & Compagnie en ce qu'elles/ils tendent à la "réformation" de la décision relativement à la comparaison des produits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd86615

Appel

6 décembre 2002

6 décembre 2002

Lesage, - a également débouté la société Gestion Lesage de sa demande de dommages-intérêts, - et a condamné la société Gestion Lesage à payer à Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.S. LES 2 FRERESc/S.A

68676a2eae73470041cef891

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[N] [K] irrecevable - dit la S.A.S Les 2 Frères recevable - condamné la S.A.R.L La Source à régler à la S.A.S LesFrères une somme provisionnelle de 20.000 euros au titre de la restitution du dépôt de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed8

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Par déclaration enregistrée au greffe le 3 février 2011, la SARL AGENCE LESAGE a relevé appel de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016edd6bd9057dc56cfe

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

droit aux demandes de M. et Mme [K] formulées à l'encontre de la SA Blondeau-Lesage.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02273_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

municipal de la commune de Comps-sur-Artuby a rejeté la demande d'abrogation de l'article UC1 de la zone UCa du plan local d'urbanisme de la commune en tant qu'il interdit l'implantation des habitations légères

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

628881f9edb9a9057d0d2810

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Séquelles à type de limitation légère des mouvements de rétropulsion et rotation interne de l'épaule droite avec légères algies et diminution de la force musculaire.'

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69730f63cdc6046d4761aec8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

d'une légère diminution de l'élévation antérieure et de l'élévation latérale du côté droit qui est le côté dominant de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00849_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2019 par lequel le maire de La Teste-de-Buch a refusé la régularisation, sur le camping qu'elle exploite, de l'implantation de 80 résidences mobiles et habitations légères

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e1

Appel

8 février 2013

8 février 2013

ARRET No R.G : 10/00640 SARL AGENCE LESAGE SA C/ X... Y... Y...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954cb5afe5adfff28930

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

La rétropulsion est diminuée de 10° et la rotation interne est également légèrement diminuée. La rotation externe est normale.

Source officielle

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