CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 résultats pour « Lhuerre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69e1c4ebcdc6046d4788a87c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DEMANDEUR A L'INCIDENT : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Elizabeth LHUERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b01

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Représentés tous deux par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assistés sur l'audience par Me Elisabeth MANCIER-LHEURE de la SELARL MANCIER-LHEURE, avocat au barreau d'ESSONNE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fda18029569145be07b945b

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

demeurant ensemble [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Jean-Michel GONDINET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0544 Ayant pour avocat plaidant Me Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER LHEURE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fda18039569145be07b945d

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

1966 à [Localité 1] demeurant ensemble [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Jean-Michel GONDINET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0544 et par Me Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER LHEURE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61625100929f6bffa995b3ad

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Adresse 5] [Localité 4] Madame [C] [J] épouse [G] [Adresse 5] [Localité 4] représentés par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 assistés de Me Elisabeth MANCIER-LHEURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91427

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Représentés toux deux par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 et assistés par Me Elisabeth MANCIER-LHEURE, avocat au barreau de l'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63b91ac8b63d827c909cac7b

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

C5 N° RG 22/00677 N° Portalis DBVM-V-B7G-LHUR N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La CPAM DE

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a226237cdc6046d473921ac

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ont conclu à l'impossibilité de présenter un plan de redressement et ont exposé quatre offres d'acquisition émanent de : la société Artemis management, la société Sirius Space services, la société Lhers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a2

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Représentés tous par Me Véronique S..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 assistée de la SELARL MANCIER-LHEURE NOUGARET, avocat au barreau de l'Essonne COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fd9cfc84c749809ab32ff8b

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Localité 1] Mme [H] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau d'ESSONNE Assistés par Me Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER-LHEURE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

634a4f61acdcd6adff75aa0c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Lhueur, expert judiciaire. Celui-ci a déposé son rapport le 18 décembre 2020. Puis, par actes des 22 et 23 mai 2019, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf7542d85a267f3c717

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[O] aurait du me le dire mais la pas fait " -4 décembre 2017 : « Ai spidé au niveau du taf pour partir a lheure car beaucoup de truc a faire et en fin de compte'.enfin ».

Source officielle