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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1d0
17 janvier 2008
17 janvier 2008
MAISONNEUVE) * le 3 mai 2007 (par la S.A. SIACI).
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60371ea048fb05b8c558d28f
4 juin 2015
4 juin 2015
[I] est irrégulière, - Condamner la SAS GROUPE MAISONNEUVE à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cc
23 décembre 2008
23 décembre 2008
G : 08 / 00868 SAS AUTOCARS MAISONNEUVE C / X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfc
30 septembre 2008
30 septembre 2008
MAISONNEUVE ; Dire et juger que la S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b7d
16 novembre 2007
16 novembre 2007
SAS AUTOCARS MAISONNEUVE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 18 Mai 2007 RG : 06 / 00288 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb9
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Représenté par Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE SA ALLIANZ IARD, demeurant 100 rue de Richelieu-CS C101-75113 PARIS Représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd86412
17 octobre 2002
17 octobre 2002
BRIVISTE SECTION RUGBY (CAB), représenté par Monsieur Jean-Claude X... représentant la SAOS du CA BRIVE CORREZE 116 avenue du 11 novembre - 19100 BRIVE LA GAILLARDE Ayant pour avocat Maître MAISONNEUVE
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152b
12 mai 2014
12 mai 2014
, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Pierre Y..., demeurant... 19240 ALLASSAC COMPARANT-assisté de Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE APPELANTS ET : ASSOCIATION POUR LA
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9108e
5 février 2014
5 février 2014
Ayant pour avocat Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE Madame Pascale Z... épouse Y..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b23
7 octobre 2013
7 octobre 2013
RJ/ MCM RESIDENCE ENFANT Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES et Me MAISONNEUVE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 OCTOBRE 2013 --- = = = oOo = =
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90217
4 février 2013
4 février 2013
PLP-iB Mesures enfants Grosse délivrée à maître Jacques MAISONNEUVE, avocat Le QUATRE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9054e
11 avril 2013
11 avril 2013
GS/ MCM Grosse délivrée à Maître MAISONNEUVE, avocat Le ONZE AVRIL DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE :
Source officielle1ère Chambre
63b54712c9018405dfcaadf6
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux Affaire : Association STUDIO 8 C/ [E] [R] [H], SAS VOYAGES MAISONNEUVE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03660_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
B, représenté par Me Maisonneuve (SCP Teillot et associés), avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 15 octobre 2020 ; 2°) d'annuler la
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e328
29 juin 2011
29 juin 2011
représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE Madame Brigitte Claire Z...épouse X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6780b92ab10ab0632f704990
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RESTORIA Représentée par Me Stéphanie CHOUQUET-MAISONNEUVE de la SELARL VITAE AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 22024 ------------------------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a28
1 septembre 2014
1 septembre 2014
RJ/ MCM MODIFICATION EXERCICE AUTORITE PARENTALE OU DE LA RESIDENCE DES ENFANTS Grosse délivrée à Me MAISONNEUVE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b314
26 mars 2008
26 mars 2008
Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 6 octobre 2006 par Maître Flavie X..., avocat substituant Maître Patrick MAISONNEUVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9298b
2 novembre 2015
2 novembre 2015
A demande de modification de l'exercice de l'autorité parentale ou de la résidence habituelle des enfants mineurs Grosse délivrée à Me MAISONNEUVE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e04
28 janvier 2016
28 janvier 2016
C/ SARL AREDEP DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée Me MAISONNEUVE, avocat --- = = oOo = =--- Le vingt huit Janvier deux mille seize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES
Source officiellePage 1 sur 14