[Y] [P] effectuées par mail le mail jour ; MOTIFS Aucun élément n'ayant été communiqué à la cour, il n'est pas établi que M. [Y] [P] dispose de garanties de représentation effectives.

[P], et cette chute résulte de la rupture de la manille de fixation.

son secrétariat le 18 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Bordeaux à sa demande de communication de l’intégralité de son dossier médical par mail

SELARL [J] [I] Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP MANIL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET

le 19 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Dijon à sa demande de communication des documents que le cirque MAXIMUM a présentés lors de son installation le 9 décembre 2015 sur le mail

COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/02143 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FCZN-11 Monsieur [I] [D] Représentant : Me Patrick MANIL de la SCP MANIL, avocat au

la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé le 23 août 2023 contre la décision du 27 juillet 2023 de l'autorité consulaire française à Manille

[E] [W], par mail reçu au greffe de la cour d'appel le le 29 Avril 2026 à 14H50, Vu les avis adressés aux parties par mail du greffe de la cour en date du 29 Avril 2026 à 15h42 En application des

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Haute-Savoie à sa demande de communication par mail

Madame [S] a mis fin au mandat par mail du 6 octobre 2015 réitéré par lettre RAR du 28 décembre 2015 (cf sa pièce 5).

[W] [S] par l'intermédiaire du Cabinet Mabille auquel il avait donné mandat de lui rechercher un locataire commercial .

et la SA Maviflex (sociétés Mavil).

Par e-mail du 8 juin 2015, le président de la SASU Ert Technologies a demandé à M.

MANILA (HOTEL BAYARD BELLECOUR), C/ S.A.

H... ... 93420 VILLEPINTE représentée par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Monsieur José Didier E... ... 97223 LE DIAMANT représenté par Me Alain MANVILLE, avocat

Conformément à l'accord de Magil Construction Corporation et Gregori International, chacune conservera la charge des dépens et des frais qu'elle aura exposés pour les besoins de la procédure.

Le capital social de la SCI Mantille était détenu par la société HRFO (société holding détenue par M. [G]), par ce dernier (qui ne possédait qu'une seule part) et par la société Jamaro.

la SCI Les Manaux une somme de 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné Mme [G] et M.