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493 résultats pour « Marie Catherine ROUSSEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b6b

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

né le 27 Février 1941 à MARSEILLE (13000) ... 13190 ALLAUCH assisté de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA M. Michel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bcf

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

né le 16 Mars 1970 à TOULON (83000) ... 20100 SARTENE assisté de Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA Mme Nathalie Danielle I...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd9382d

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

né le 27 Février 1941 à MARSEILLE (13000) ... 13190 ALLAUCH ayant pour avocat Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA M. Michel A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932e8

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

née le 24 Janvier 1925 à Belvedere Campomoro (20110) ... ... 20110 SARTENE ayant pour avocat Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA, et Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc4

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Yvonne Y... ... 20218 MOROSAGLIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Marie Catherine ROUSSEL-FILIPPI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f726

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

née le 01 Janvier 1948 à HEDAMI (MAROC) ... 20250 CORTE assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93272

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

en sa qualité de Mandataire liquidateur, commis à la procédure de liquidation judiciaire de la société SARL Eden Roc ... 20000 AJACCIO assisté de Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93799

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

né le 24 Juillet 1959 à FRONTON (31620) ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

651e5357a81daa831884f432

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

son représentant légal, Monsieur [A] [B], né le [Date naissance 16] 1972 à [Localité 31] (Haute-Corse), domicilié es qualité audit siège social sis [Adresse 32] [Localité 13] Représentée par Me Marie-Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d7e

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

né le 29 Mars 1964 à BASTIA (20200) ... 20218 CASTINETO ayant pour avocat Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2709 du 16/ 10

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69f2ec3bcdc6046d470d3041

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

au barreau de BASTIA INTIMÉS : Mme [Z], [W] [I] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (Bouches-du-Rhône) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie Catherine

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6972607dcdc6046d4750d435

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de BASTIA HÔPITAL NORD-OUEST DE [Localité 23] pris en la personne de son Directeur général en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 10] Représenté par Me Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91036

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

né le 11 Octobre 1952 à Corte (20250) ... 20250 CORTE assisté de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 397 du 14/ 02/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326e

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

née le 15 Mars 1960 ... 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA, Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb6c

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA Maître Pierre Paul Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

né le 06 Mars 1953 à TUNIS ... 20100 SARTENE ayant pour avocat assisté de Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA, Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Mme Suzanne X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91970

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Jean X...né le 05 Octobre 1955 à Corte (20250) ... 20090 AJACCIO assisté de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE, (bénéficie

Source officielle
CA

Chambre sociale

64fab9ab0f624005e653f3bf

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANTE : Madame [D], [T] [E] épouse [W] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie

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CA

Chambre civile Section 2

68c4ff70ab3c9827f3d6b50f

Appel

3 septembre 2025

3 septembre 2025

par Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA Mme [T], [F], [L] [I] née le 28 septembre 1974 à [Localité 1] (Corse) [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Marie

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CA

6e chambre

6034f39fb4acc121ae8bc1f2

Appel

22 juillet 2016

22 juillet 2016

de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

Source officielle

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