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8 127 résultats pour « Marie DROUET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

669f4794b8a2ee2bca84b086

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

l'isolement de : Madame [M] [R], née le 21 Août 1967 à [Localité 4] domiciliée [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au centre hospitalier spécialisé de [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Marie

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00089_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Procédure devant la Cour : I - Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2024, sous le n° 24MA00089, la société Marie-Hélène Drouet " Pharmacie Naturessence ", représentée par Me Challand Giovannoni

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616355d4bf1fa7f870d29ff0

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

au GROUPE DROUOT), était tenue d'adhérer aux termes de ses traités de nomination simultanés du 7 mars 1982 à une assurance de groupe complémentaire de prévoyance garantissant les agents généraux du GROUPE

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA04130_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Drouet a demandé au tribunal administratif de Melun de prononcer la décharge, en droits et pénalités

Source officielle
CA

15e chambre

603734d3ff20080fbae2bcf6

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Le 1er mars 2013, il a été déclaré 'inapte à son poste, apte à un autre.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6968c489cdc6046d4760f238

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Par jugement contradictoire du 10 mai 2022, le tribunal judiciaire d'Évreux a, - rejeté la fin de non-recevoir tirée de la prescription soulevée par la Sa [Adresse 18] à l'égard de la Sarl Drouet,

Source officielle
CA

1ère ch. civile

661f660f2313f20008a527a1

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

L'expert a clôturé son rapport le 3 mai 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5e

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

par la Société DROUOT ; Attendu que la Société DROUOT ayant abandonné le chantier en raison du problème de la couleur du bardage dont elle est en partie responsable est mal fondé à soutenir que le

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA01318_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2011 du Conseil de Paris portant réforme des droits de voirie ; - l'arrêté du maire de Paris du 6 mai 2011 portant règlement des étalages et terrasses applicable, à compter du 1er juin 2011, sur l'ensemble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1be

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

No 05/03075 AFFAIRE : S.C.I DROUOT PIERRE C/ SAS ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS venant aux droits de la SNC DARTY SAV CENTRAL BONDY ...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a1e69d3cdc6046d47cb30bf

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Rôle N° RG 26/00091 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPTJA S.A.R.L. [1] C/ [M] [V] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : 01 Juin 2026 à : Me Muriel DROUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9405f

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

* * * Par acte authentique du 21 mai 2007, la SAS Foncière Drouot 1820 a vendu à la société civile Financom les lots de copropriété numéros 9009, 9010, 9011, 9012, 9107, situés au 3ème étage (

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA04820_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

janvier 2010 au 30 avril 2013 pour un montant de 1 009 049 euros en droits et 117 902 euros en pénalités, mis en recouvrement par un avis du 16 décembre 2016.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91054dac40c7d0d2b1a6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[L] [Z] à la SCP Drouot Avocats . Vue la requête en rectification d'erreur matérielle en date du 2 décembre 2024 déposée par la SCP Drouot Avocats .

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61630e5cda3e3d306603683a

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

DROITS DES NON-FUMEURS une somme forfaitaire évaluée à 5 000 € à titre de dommages-intérêts, - faire injonction à la société INDIANA RICHELIEU DROUOT S.N.C. exploitant sous l'enseigne INDIANA CAFÉ de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d52

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

Selon lettre recommandée vainement présentée le 9 juillet 2019, la SNC Drouot G 81 a notifié à la locataire la résiliation de plein droit du contrat au motif que sa mise en demeure du 25 juin 2019 était

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

62a82537bb0a8105e5518b34

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Mme [P] [V] a mis fin à la mission de la SCP Drouot avocats le 25 mars 2019.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe299098ed4b8b75469cc

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[B] à verser à la sas Drouot Avocats la somme de 1 886,66 euros HT avec intérêts de droit au taux légal à compter du 08 février 2024, date de la saisine du Bâtonnier, outre la TVA au taux de 20% - Condamné

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162e83a7dc295bdec6a56f2

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

Par dernières conclusions signifiées le 02 février 2012, la société anonyme Drouot Patrimoine, venant aux droits de la société Drouot Holding, et la société de Ventes Volontaires SAS Drouot Estimations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

65b9f84a8452800008b2b6f1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La Scp Drouot Avocats a fait observé ne pas avoir facturé au titre des courriels reçus postérieurement au 3 mars alors qu'elle en avait reçu pas moins de neuf.

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