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16 résultats pour « Marion RAMBIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

69d74a36cdc6046d479cffa5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[V] [G] Représentant : Me Marion RAMBIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Nathalie MALLET, avocat au barreau de NIMES Intimé Aix en Provence, le 8/4/2026 ORDONNANCE DE

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CA

Chambre 3-1

69fd81cecdc6046d47049436

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SAR FER Copie exécutoire délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Marion RAMBIER Décision déférée

Source officielle
CA

4e Chambre B

61632b3081886c8c1bac972e

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Date naissance 1] 1938 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Gilbert COLLARD, avocat au barreau de [W] substitué par Me Marion

Source officielle
CA

5e chambre civile

63be639a13ef607c90ab65e4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Novembre 1951 à [Localité 16] [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me Laëtitia RETY FERNANDEZ de la SARL LRF AVOCATS CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marion

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67875469181ea8ef9c1d725c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FUTUR ECO HABITAT Prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au siège social représentée par Me Marion RAMBIER, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Dalil OUAHMED, avocat au

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CA

Chambre 1-2

63d3797cd1bc2605de4b4646

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

AVENTURINE C/ [V] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marion RAMBIER Me Faouzia DRISSI BOUACIDA Décision déférée à la Cour

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CA

Chambre 1-7

65449c92c71a6a83181c8bfc

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

FONDEE POUR LA REALISATION ET L'ENTRETIEN DE L'HAB ITAT ET SON AMENAGEMENT (FREHA) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marion RAMBIER Me Karine DABOT RAMBOURG

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CA

Chambre 4-4

63d37965d1bc2605de4b45b7

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Portalis DBVB-V-B7D-BE73E [M] [N] C/ SARL VMTRANS Copie exécutoire délivrée le : 26 JANVIER 2023 à : Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Marion

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90050

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Ramzi Y... ; Entendus M. Ramzi Y..., Me Loïc HENRIOT avocat au barreau de Paris assistant M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

63d4ccfe92a57405de331762

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Assistée de Me François RABIER, avocat au barreau de LILLE INTIMEE

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CA

Chambre 1-9

653b554308c361831812f54b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MCS ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine TOLLINCHI Me Marianne DESBIENS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00470_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

B est propriétaire d'un appartement dans la résidence Les Ramiers, située sur la parcelle AV49, qui appartient au lotissement Bouhèbe et se trouve 14 allée des Bouvreuils à Capbreton.

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA03165_20220421

Admin. Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par un mémoire enregistré le 26 octobre 2021, la caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française, représentée par la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, demande à la cour " de statuer ce que de droit

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04565_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

, la Fauvette des jardins, la Grive musicienne, le Grosbec casse-noyaux, la Huppe fasciée, l'Hypolaïs polyglotte, la Linotte mélodieuse, le Loriot d'Europe, le Merle noir, le Pic épeiche, le Pigeon ramier

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04588_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

, la Fauvette des jardins, la Grive musicienne, le Grosbec casse-noyaux, la Huppe fasciée, l'Hypolaïs polyglotte, la Linotte mélodieuse, le Loriot d'Europe, le Merle noir, le Pic épeiche, le Pigeon ramier

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CA

1ère Chambre

5fd92f8cb0c5880f31713978

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

EPCA la résiliation de son marché de travaux, en raison : - d'erreurs d'implantation des maisons et des bâtiments, entraînant impossibilité d'accès aux maisons, - d'un décalage entre l'implantation

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