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21 résultats pour « Marion Touzellier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

6868b37d75a2d196dbc191af

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ENTROPIA inscrite au RCS de [Localité 7] sous le numéro 794 149 328, représentée par son gérant dûment habité, [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marion TOUZELLIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre

644229bed2fa6fd0f80403b5

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

née le [Date naissance 7] 1975 à [Localité 17] [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Remy NOUGIER, Plaidant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marion TOUZELLIER, Postulant, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre

63c1094fbf9fd47c90a13b45

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

CM CIC LEASING SOLUTIONS (ANCIENNEMENT GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE) Grosse délivrée le 12/01/2023 à Me Marion TOUZELLIER à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CA

1ère chambre

65aa28fea34ad10008581b60

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EXPRO, JCP DE NIMES 22 juin 2022 RG:21/00589 [P] C/ [B] [F] Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Marion Touzellier à Me Pascale Bordes à Me Sylvie Sergent

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

679481590175ed452fca5940

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LOG C/ [S] [V] Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Marion TOUZELLIER Me Chloé RIVIERE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68e9e7bc1cc27cf28f9095fa

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ENTROPIA Copie exécutoire délivrée le 10/10/2025 à : Me Sylvie SERGENT Me Marion TOUZELLIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d178cdc6046d4789bdf2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

représentant légal en exercice domicilié es-qualité [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Christelle Dubois-Vieuloup de la Selarl Vieuloup Avocats, avocate au barreau de Paris - Représentant : Me Marion

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6973634bcdc6046d47699f94

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[M] [E] ASSIGNEE EN INTERVENTION FORCEE à personne habilitée le 30/04/25, représentant : Me Dimitri COUDREAU de la SELEURL FOCAL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS - représentant : Me Marion TOUZELLIER

Source officielle
CA

2ème chambre section A

635236e18c924eadffcc48b2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

EXPRO, JCP DE NIMES 19 mai 2021 RG :11-21-116 [M] C/ [H] Grosse délivrée le à Me Touzellier Me Deixonne COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98abd3db21cbdd8898a

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

DE LA Y... ... 34080 MONTPELLIER représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me FRESET, NOURRIT ET MARIJON, avocat au barreau de BEZIERS Madame Guylaine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88550

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

siège social sis114 avenue Emile Zola75739 PARIS CEDEX 15représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Courassistée de la SCP FRESET, avocats au barreau de BEZIERSsubstituée par Me MARIJON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f878

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

né le 13 Avril 1957 à BEZIERS (34500) de nationalité française ... 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE assisté de Me MARIJON, avocat plaidant de la SCP MARIJON/ DILLENSCHNEIDER, avocats au barreau de BEZIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bc5

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour SCI PELLEGRINI FRERES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social MAS DE MARIOTTE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02796_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mmes B D, Marion Audissergues, Claire Martin, Marie-José Martin, Marie-Noëlle Pannetier-Chevillard et Denise Faulks et M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL20735_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

A Petit, représenté par Me Marion de la SCP Teillot et Associés, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de la chambre de commerce et d'industrie de la région Provence-Alpes-Côte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616348f5543823d76b03178a

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

dans les droits des sociétés GROUPE CS DERMATOLOGIER et SINCLAIR PHARMA France SA ayant son siège : [Adresse 3] représentée par la SCP MIREILLE GARNIER, avoués à la Cour assistée de Me Eduard MARISSENS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6033af65566f756348b4f6be

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Pierre DILLANGE, Conseiller Mme Sophie- Hélène CHATEAU, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Sophie-Hélène CHATEAU Greffier, lors des débats : Mme Maria IBNOU TOUZI TAZI ARRET

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL22483_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Guy-Favier, représentant Mme G et les observations de Me Marion, substituant

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe19cdc6046d475783e2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Marianne PLENACOSTE et de Madame Marie-Anne VALERY, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b595

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Francesca Irla 66403 CERET CEDEX représentée par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assistée de la SCP CASCIO- ORTAL- CASCIO, avocats au barreau de MONTPELLIER substitué par Me David MARTIN

Source officielle

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