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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
6868b37d75a2d196dbc191af
4 juillet 2025
ENTROPIA inscrite au RCS de [Localité 7] sous le numéro 794 149 328, représentée par son gérant dûment habité, [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marion TOUZELLIER, avocat au barreau
1ère chambre
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20 avril 2023
née le [Date naissance 7] 1975 à [Localité 17] [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Remy NOUGIER, Plaidant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marion TOUZELLIER, Postulant, avocat
63c1094fbf9fd47c90a13b45
12 janvier 2023
CM CIC LEASING SOLUTIONS (ANCIENNEMENT GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE) Grosse délivrée le 12/01/2023 à Me Marion TOUZELLIER à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
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18 janvier 2024
EXPRO, JCP DE NIMES 22 juin 2022 RG:21/00589 [P] C/ [B] [F] Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Marion Touzellier à Me Pascale Bordes à Me Sylvie Sergent
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24 janvier 2025
LOG C/ [S] [V] Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Marion TOUZELLIER Me Chloé RIVIERE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
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10 octobre 2025
ENTROPIA Copie exécutoire délivrée le 10/10/2025 à : Me Sylvie SERGENT Me Marion TOUZELLIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
69e1d178cdc6046d4789bdf2
16 avril 2026
représentant légal en exercice domicilié es-qualité [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Christelle Dubois-Vieuloup de la Selarl Vieuloup Avocats, avocate au barreau de Paris - Représentant : Me Marion
2ème chambre section A
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13 janvier 2026
[M] [E] ASSIGNEE EN INTERVENTION FORCEE à personne habilitée le 30/04/25, représentant : Me Dimitri COUDREAU de la SELEURL FOCAL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS - représentant : Me Marion TOUZELLIER
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20 octobre 2022
EXPRO, JCP DE NIMES 19 mai 2021 RG :11-21-116 [M] C/ [H] Grosse délivrée le à Me Touzellier Me Deixonne COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Cour d'Appel
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12 octobre 2006
DE LA Y... ... 34080 MONTPELLIER représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me FRESET, NOURRIT ET MARIJON, avocat au barreau de BEZIERS Madame Guylaine X...
6253c971bd3db21cbdd88550
12 septembre 2006
siège social sis114 avenue Emile Zola75739 PARIS CEDEX 15représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Courassistée de la SCP FRESET, avocats au barreau de BEZIERSsubstituée par Me MARIJON
6253cc39bd3db21cbdd8f878
3 mai 2012
né le 13 Avril 1957 à BEZIERS (34500) de nationalité française ... 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE assisté de Me MARIJON, avocat plaidant de la SCP MARIJON/ DILLENSCHNEIDER, avocats au barreau de BEZIERS
6253c9fcbd3db21cbdd89bc5
20 novembre 2007
représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour SCI PELLEGRINI FRERES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social MAS DE MARIOTTE
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02796_20250515
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mmes B D, Marion Audissergues, Claire Martin, Marie-José Martin, Marie-Noëlle Pannetier-Chevillard et Denise Faulks et M.
2ème chambre
DCA_22TL20735_20240530
30 mai 2024
A Petit, représenté par Me Marion de la SCP Teillot et Associés, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de la chambre de commerce et d'industrie de la région Provence-Alpes-Côte
Pôle 5 - Chambre 5
616348f5543823d76b03178a
26 mai 2011
dans les droits des sociétés GROUPE CS DERMATOLOGIER et SINCLAIR PHARMA France SA ayant son siège : [Adresse 3] représentée par la SCP MIREILLE GARNIER, avoués à la Cour assistée de Me Eduard MARISSENS
Pôle 2 - Chambre 7
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26 avril 2017
Pierre DILLANGE, Conseiller Mme Sophie- Hélène CHATEAU, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Sophie-Hélène CHATEAU Greffier, lors des débats : Mme Maria IBNOU TOUZI TAZI ARRET
DCA_21TL22483_20220621
21 juin 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Guy-Favier, représentant Mme G et les observations de Me Marion, substituant
Chambre sociale
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23 avril 2026
La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Marianne PLENACOSTE et de Madame Marie-Anne VALERY, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.
6253ca8dbd3db21cbdd8b595
8 avril 2008
Francesca Irla 66403 CERET CEDEX représentée par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assistée de la SCP CASCIO- ORTAL- CASCIO, avocats au barreau de MONTPELLIER substitué par Me David MARTIN
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