CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

52 résultats pour « Marion Touzellier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

6868b37d75a2d196dbc191af

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ENTROPIA inscrite au RCS de [Localité 7] sous le numéro 794 149 328, représentée par son gérant dûment habité, [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marion TOUZELLIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre

644229bed2fa6fd0f80403b5

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

née le [Date naissance 7] 1975 à [Localité 17] [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Remy NOUGIER, Plaidant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marion TOUZELLIER, Postulant, avocat

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

686d895fa2273490db10ff37

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Copie délivrée à la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES Me Marion TOUZELLIER TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES **** Le 08 Juillet 2025 Troisième Chambre Civile

Source officielle
CA

1ère chambre

63c1094fbf9fd47c90a13b45

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

CM CIC LEASING SOLUTIONS (ANCIENNEMENT GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE) Grosse délivrée le 12/01/2023 à Me Marion TOUZELLIER à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CA

1ère chambre

65aa28fea34ad10008581b60

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EXPRO, JCP DE NIMES 22 juin 2022 RG:21/00589 [P] C/ [B] [F] Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Marion Touzellier à Me Pascale Bordes à Me Sylvie Sergent

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF A

69e16b2acdc6046d478189bd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

) de nationalité Marocaine, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Marion TOUZELLIER, avocat au barreau de NÎMES plaidant A DÉFENDEUR Monsieur [O] [V] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

679481590175ed452fca5940

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LOG C/ [S] [V] Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Marion TOUZELLIER Me Chloé RIVIERE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68e9e7bc1cc27cf28f9095fa

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ENTROPIA Copie exécutoire délivrée le 10/10/2025 à : Me Sylvie SERGENT Me Marion TOUZELLIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d178cdc6046d4789bdf2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

représentant légal en exercice domicilié es-qualité [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Christelle Dubois-Vieuloup de la Selarl Vieuloup Avocats, avocate au barreau de Paris - Représentant : Me Marion

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6973634bcdc6046d47699f94

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[M] [E] ASSIGNEE EN INTERVENTION FORCEE à personne habilitée le 30/04/25, représentant : Me Dimitri COUDREAU de la SELEURL FOCAL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS - représentant : Me Marion TOUZELLIER

Source officielle
TJ

JCP

67f83477cf40727a0044760b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] [T] 4 bis et 4 er chemin de l'Escalette La Bastide d'Uzès n° 39 30700 UZÈS représentée par Me Marion TOUZELLIER, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT,

Source officielle
CA

2ème chambre section A

635236e18c924eadffcc48b2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

EXPRO, JCP DE NIMES 19 mai 2021 RG :11-21-116 [M] C/ [H] Grosse délivrée le à Me Touzellier Me Deixonne COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100679

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

de la maison d'habitation de Boulogne, soit deux pièces qu'elle réservait à son habitation ; Que si les autres indivisaires avaient accès à la maison de Boulogne, ils ne l'occupaient cependant pas ; Qu'elle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98abd3db21cbdd8898a

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

DE LA Y... ... 34080 MONTPELLIER représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me FRESET, NOURRIT ET MARIJON, avocat au barreau de BEZIERS Madame Guylaine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88550

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

siège social sis114 avenue Emile Zola75739 PARIS CEDEX 15représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Courassistée de la SCP FRESET, avocats au barreau de BEZIERSsubstituée par Me MARIJON

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

67f0243602fc178212f7e4e6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Totale numéro 2020/011889 du 02/09/2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9] Ayant pour conseil Me Marion THERY, Avocat au barreau de Paris, #C2350 DÉFENDERESSE Madame [M]

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7b21

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Marius A..., 28/ Mme Z..., épouse A..., demeurant ensemble à Manzat (Puy-de-Dôme), Touzet, 38/ Mme Micheline Y..., épouse Camara, demeurant à Pignan (Hérault), 15, lotissement Puech Merle, Montarnaud

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2401310_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Yohann Marcon.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2401298_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Marcon secrétaire général de la préfecture.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2401556_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

son conseil, aucun hébergement d'urgence ne lui a été proposé ; deux de ses enfants sont inscrits en module de préparation à la scolarité en France du 5 février 2024 au 5 avril 2024 au collège Port Marianne

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →