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505 résultats pour « Martial SIMEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

63d37aebd1bc2605de4b4c21

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

débats **** APPELANTE sur renvoi de cassation du jugement du CPH de LAVAL du 10/10/2017: Madame [M] [Y] née le 15 Avril 1960 à [Localité 7] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Ayant Me Martial

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f200

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Il est taisant sur le patrimoine mobilier qui serait le sien au titre des écritures de l'appelante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a0

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Martial X... C/ Melle Camille X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c37

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Simon X...

Source officielle
CA

6ème Chambre A

5fdd8e57ff5e9a38d5fe67f3

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Cependant, le fait d'avoir porté le nom marital pendant presque 30 ans suffit à considérer que Madame X... dispose d'un intérêt légitime à conserver l'usage du nom marital.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87743

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Martial Michel, né le 25 Novembre 1956 à BOULOGNE BILLANCOURT Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92867

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

de la SELARL DURAN-MARTIAL, avocat au barreau de APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 18 FEVRIER 2015 par le PRESIDENT DU TRIBUNAL de GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : SAS SIEMENS LEASE SERVICES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efae

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Martial Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a1

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Elle constitue une violation grave et renouvelée des obligations du mariage et justifie le prononcé du divorce aux torts exclusifs de l'époux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d834

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Dans ses dernières conclusions, déposées le 3 juin 2010, celui-ci demandait la réformation de la décision pour dire qu'il n'existait pas de disparités des revenus découlant de la rupture du mariage et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b2

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

Robert Martial X... Simone Geneviève Pierrette X... épouse B...

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CA

1ère chambre

69735534cdc6046d47687f36

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

/SIRET 2] Représentant : Me Philippe Pericchi de la Selarl AvouéPericchi, avocat au barreau de Nîmes La société [9] RCS [Localité 6] n° [N° SIREN/SIRET 1], Représentant : Me Véronique Chiarini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c86

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Simon X..., né le 5 mars 2004, a été reconnu le 26 décembre 2003 par Manon X..., sa mère, et le 15 mars 2013, par Stephen Y....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SENA RCS B 898907357 représentée par son président la SARL COMING SOON, représentée par Me Simon VANDEWEEGHE de la SELAS AGN AVOCATS PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1160 S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement Affaire : [O] [P] C/ SARL LA GANTOISE, Syndicat des copropriétaires RESIDENCE MARIALIE

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CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5a4

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

C / SARL STEBAS IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 MARS 2008 APPELANTE : Madame Simone X... divorcée Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee02

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

APPELANTE : Mme Ortelinda Maria X... épouse Y...

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CA

8e Chambre C

60356d323d199f942aff18df

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

[G] [E] agissant en sa qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la Société SIFAS demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON

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CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87140

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Général actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siPge Dont le siPge social est 64, rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représentée par la SCP Guy NARRAN, avoués assistée de la SELARL MARTIAL

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CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de2f

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

née le 13 Septembre 1950 à SAINT MARTIN EN HAUT (69850) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de

Source officielle

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