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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CH - Section 1
5fca60d876f07948639d14bb
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Il est stipulé que la SARL LES PITCHOUNES a le droit d'utiliser la marque MARESE à titre d'enseigne et de disposer, pour les vendre aux consommateurs, d'un stock de marchandises en dépôt défini et financé
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94355
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Ayant pour avocat me Christiane Y..., avocat au barreau d'ORLEANS, Madame Marlyse B... épouse A... née le [...] à FORT DE FRANCE (97200) [...] [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afd6
24 février 2016
24 février 2016
' Condamner in solidum les Sociétés GUINOT et MARY COHR aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff17
11 mai 2012
11 mai 2012
APPELANT : Monsieur Hilaire Jocelin X... ... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Erick VALERE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Yvelyne Maryse Y... ... 97230 SAINTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895a6
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Au dernier état de sa collaboration Madame Maryse X...percevait un salaire de 1 084,80 euros. Madame Maryse X...a demandé son intégration à temps complet à l'usine.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e697
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Par jugement du 27 mars 2008, le conseil de prud'hommes d'Angers a : - dit le licenciement de madame Maryse X... sans cause réelle et sérieuse, - condamné la sarl ABL GESTION à payer à madame Maryse
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Y... est ainsi libellée : " Madame Maryse Y..., Depuis Ie 17 janvier 2002, vous êtes salariée de mon cabinet d'architecture.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915fa
21 mai 2014
21 mai 2014
Maryse est intervenu pour une cause réelle et sérieuse. DEBOUTE Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb3b
13 juin 2008
13 juin 2008
15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 11649 Maryse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd2
7 mars 2016
7 mars 2016
C/ Mme Maryse Y... épouse X... demande en divorce pour faute.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddcf
10 mai 2011
10 mai 2011
Mme Maryse X... n'a pas été reprise après son dernier contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90165
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Mme Maryse X...s'est mariée avec M. Dominique Y...le 16 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1c6
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Mme Maryse Y... pour sa part ne produit aucune pièce permettant de mettre en doute le contenu des documents sus rappelés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c4
2 juin 2015
2 juin 2015
Mme Maryse X... épouse Y... C/ Mme Yolande Z...veuve X... M. Christophe X... M. Frederic X... M. Philippe X... Mme Francoise X... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d7
16 juillet 2012
16 juillet 2012
- Dire et Juger irrégulière et abusive le rupture du contrat de travail de Mme Maryse X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebbe
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Mme Maryse X... ne conteste pas avoir perçu des salaires sur cette période.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d54
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Maryse, reçu au greffe de la Cour d'appel le 13 septembre 2017, portant pour objet : "déclaration d'appel", Attendu que dans ce courrier Mme Maryse X..., mère de Robert X..., explique que pour la santé
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a87c
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Mme Maryse Z... a perçu de son époux une avance sur sa part de communauté de 15.000 €. De son côté, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b2
12 janvier 2010
12 janvier 2010
FAITS ET PROCÉDURE Maryse X... est salariée de la SAS ENTREMONT ALLIANCE depuis le 15 décembre 1987.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94231
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Maryse Z... a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 12 mai 2017.
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