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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 6
61625c8bd64a6b1f51487668
21 mars 2014
21 mars 2014
et MAXI DECOR, et de fissures plus profondes et traversantes, dont la cause réside dans un manque de rigidité des murs non pris en compte par la société MAXIMA et la SARL GLOBAL ARCHITECTURE, ainsi que
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8713a
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Le 30 août 2000, la société HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, filiale de la société HACHETTE FILIPACCHI MEDIAS a déposé les marques "MAXIMAL", "MAXIMALE", "MAXIM LES" et "MAXIMUS" dans les classes 9, 16, 35
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
13 mars 2008
C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a198
11 mai 2007
11 mai 2007
Ce dernier ne produit en tout état de cause aucun tableau précis des heures supplémentaires qu'il aurait été amené à exécuter durant ses quatre années d'exercice au sein de la société Maximo.
Source officielle11e Chambre B
6162678712fe6a3e85a6c853
7 novembre 2013
7 novembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2013 N° 2013/528 Rôle N° 12/13757 SAS MAXIM'S STORES C/ S.C.I.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02337_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Il ne ressort pas des pièces du dossier que la procédure d'établissement du PPRIF de Sainte-Maxime aurait été abandonnée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b1
2 mars 2006
2 mars 2006
C / Maxime Gérard X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa07
13 juillet 2012
13 juillet 2012
C/ Maxime Y..., SA SERAC-anciennement dénommée SA PERGE-François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892aa
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Maxime X... en 1974, soit postérieurement à l'accident, il ressort des différents rapports d'expertise et des éléments de la cause que l'état de santé de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b3
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Maxime X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00709_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
maire de la commune de Sainte-Maxime a refusé de délivrer un permis de construire à la SAS BNP en vue de réaliser ce programme.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01503_20240223
23 février 2024
23 février 2024
survenue sur la plage des Éléphants à Sainte-Maxime.
Source officielleChambre Civile
64a6606bbbd03a05db9652e4
3 juillet 2023
3 juillet 2023
EXPRO, JCP de TOURS en date du 11 Mai 2020 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265256470747326 Monsieur [L] [C] né le 12 Septembre 1947 à [Localité 9] [Adresse 3]
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a699
19 septembre 2007
19 septembre 2007
demeurant ... 75017 PARIS représenté par Maître Lionel MELUN, avoué à la cour assisté de Maître Jean-Paul A..., avocat au barreau de PARIS, toque : A 80, Monsieur Maxime B...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_18MA00622_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A... ont demandé au tribunal administratif de Toulon d’annuler le sous-traité d’exploitation du lot n° 6 situé plage du centre-ville à Sainte-Maxime, conclu le 11 juin 2014 entre la commune de Sainte-Maxime
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5bfa
21 avril 2022
21 avril 2022
, condamner la société Maxim aux entiers dépens de première instance et d'appel ; condamner en conséquence, la société Maxim à lui payer la somme de 5.000 euros au titre de ses frais irrépétibles de
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8966a
2 novembre 2007
2 novembre 2007
-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENU X... Angel né le W... (ESPAGNE) fils de X... Fostenou et FANDOS Aurore De nationalité espagnole retraité Demeurant ...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Marseille
DCA_22MA01857_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Par un arrêté du 11 mai 2021, le maire de Sainte-Maxime a retiré ce permis de construire.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01912_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
La commune de Sainte-Maxime, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Maxime Y...
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