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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
66878cdd05d6f7f678d491a0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
immatriculée au RCS de NANCY sous le numéro 828 141 762, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Maxime
Source officielle1ère chambre civile A
68df5d714a4e15bf2fe4fa1c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, avocat au barreau de LYON, toque : 808 Mme [T] [J] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 14] [Adresse 13] [Localité 8] Représentée par Me Patrick COULON, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
635cc3600d69e87f74e6c042
28 octobre 2022
28 octobre 2022
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Société IGIENAIR Rhône-Alpes, établissement secondaire de: Société IGIENAIR [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Maxime
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603347ade75f32b7db72400f
15 juin 2017
15 juin 2017
Localité 1] représentée par Me René Despieghelaere, avocat au barreau de Lille assistée de Me Bertrand de Belval, membre de la SELARL Colbert, avocat au barreau de Lyon, substitué à l'audience par Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616343f588dc29ccde27f0a2
1 avril 2010
1 avril 2010
avocat au barreau de PARIS Toque : P 94 APPELANTE: Madame [Z] [Y] demeurant [Adresse 12] [Localité 5] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoué à la Cour assistée de Maître Maxime
Source officielle4e Chambre A
6031d95e5fd21dad57004fc6
21 juin 2018
21 juin 2018
SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Maxime A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6868b36c75a2d196dbc190bd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ne valant pas pour des couronnes céramo-céramiques, seul le tarif de responsabilité de 107,50 € est possible, - qu'il en est de même pour les deux couronnes sur implant, couronnes céramo-céramiques,
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d071
20 novembre 2008
20 novembre 2008
.-98775 AVATORU RANGIROA (Polynésie) représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Jacqueline CLOUZOT substituée par Me Maxime SBRANA, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8db
28 mars 2008
28 mars 2008
Claudie, agissant au nom de son fils mineur Maxime Y..., Demeurant ..., Intimée et appelante, citée à personne, Absente, représentée par maître BELLOC loco maître MEUNIER, avocat au barreau de TOURS
Source officielleCour Administrative d'Appel de Marseille
DCA_22MA01857_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Par un arrêté du 11 mai 2021, le maire de Sainte-Maxime a retiré ce permis de construire.
Source officielle11e Chambre B
60348ecfcd3e457be25fec86
17 novembre 2016
17 novembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2016 N° 2016/465 Rôle N° 15/13166 [G] [K] C/ SARL LES GLACIERS ITALIENS SCI MAXIME RASPAIL
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf9c
14 novembre 2007
14 novembre 2007
poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège social au 24 rue Auguste Chabrières 75015 PARIS représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie MASKER (JC COULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616372511cf28a447224dfd4
10 mars 2011
10 mars 2011
[Localité 4] prise en la personne des ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP SCP MONIN - D AURIAC DE BRONS, avoué à la Cour assistée de Maître Maxime
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6260f93e6d9e13277d6e38d8
20 avril 2022
20 avril 2022
le numéro 276 300 131 [Adresse 2] [Localité 12] Représentée par Me Maxime TONDI substitué par Me Gaëlle DUCHESNE - SELARL TONDI MAXIME - avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 145 INTIMES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f5edb9a9057d0d27fc
18 mai 2022
18 mai 2022
Peut rester au dépôt pour faire 'petite manutention' sans port de charges lourdes (10 kg maxi). Pas d'utilisation du marteau piqueur, de la pilonneuse, de la plaque vibrante et de la barre à mine.
Source officielle2ème chambre section A
6973685ccdc6046d4769fc4c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MACIMM C/ S.D.C.
Source officielleChambre Civile
69df227bcdc6046d47480ff0
14 avril 2026
14 avril 2026
. *** FAITS ET PROCÉDURE La SAS Socream, spécialisée dans les travaux de terrassement et préparatoires, a réalisé divers travaux, construction d'une maison à cochons, casier de fumier et pilier
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd32
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Boutleux 62408 BÉTHUNE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Maxime
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6a04639ccdc6046d479502ae
5 mai 2026
5 mai 2026
PAS-DE-[Localité 1] C/ [L] Copie certifiée conforme délivrée à : - URSSAF NORD - PAS-DE-[Localité 1] - Mme [Q] [L] - Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356f91b69e88a370fdd3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officiellePage 1 sur 5