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375 résultats pour « Mazzetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd9b4078c5614a971011d89

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

indu ; dit que l'action en répétition de l'indu de la SARL Marti Cannes est mal dirigée, car dirigée contre celle pour le compte duquel le paiement a été effectué ; débouté la SARL Marti Cannes de toutes

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d774a4e15bf2fe4fa9a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

messagerie (la société Mazet).

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9bb65758ca8b17c90d736

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

la retenue opérée par la SCI Marti-Pierrelaye sur le dépôt de garantie au titre des dégradations est abusive ; - CONDAMNÉ en conséquence la SCI Marti-Pierrelaye au paiement à la SARL CL2 de la somme

Source officielle
CA

2e Chambre

6162c5151e6e05567349089b

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Transports MAZETTI et son assureur, la S.A.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69f4397ecdc6046d472d8391

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GC DEVELOPPEMENT IMMOBILIER RCS de [Localité 2], représentant : Me Denis MAZELLA de la SELARL AQUITAINE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d6fc25a97f0381f4d52

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

La SA LOUIS VUITTON MALLETIER et la SAS SÉRAPHIN entretiennent un courant d'affaires depuis la création par la société LOUIS VUITTON MALLETIER de sa ligne de prêt-à-porter lancée en 1998.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8aba5ae27812390df37

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Depuis 2013, la société M&L confie à la société Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet) les transports de ses produits fabriqués par son usine de [Localité 4] vers son site de [Localité 1].

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6868b37a75a2d196dbc19171

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MAZET MESSAGERIE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

651fa53bc601f08318991658

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La société Etablissements Louis Mazet soutient qu'elle a simplement démonté les pompes à essence qui ne faisaient pas partie du bail, la société Mazet Lille, précédent locataire faisant partie du même

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec73

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

titre subsidiaire, - de rejeter comme infondé l'ensemble des demandes de la SCCV DOMMARTIN LES MAZETTES, en tout état de cause, - de condamner la SCCV DOMMARTIN LES MAZETTES au paiement de la somme

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

679481580175ed452fca5938

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

EXPRO, JCP D'AVIGNON 28 novembre 2023 RG :23/01969 SCI LE MAZET C/ Syndic. de copro.

Source officielle
CA

5e Chambre

60372599a45e27bf820cf77d

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

MESSAGERIE venant aux droits de la SARL MAZET [Localité 5] (affaire concernant l'accident survenu à M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65ab742736bfc00008d68d31

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

messagerie de l'ensemble de ses demandes fins et prétentions, - condamner la société RDM concept à régler la somme 959 euros à la société Mazet messagerie, - condamner Mazet messagerie à régler la somme

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03288_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

C... à garantir la société Mazet & Associés et la société SOCOTEC Construction à hauteur de 38 % de cette condamnation, la société Mazet & Associés à garantir M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6710aa6bbe64d7e51024514a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Par sms du 27 janvier 2021, la SAS Mazet Messagerie lui a notifié une mise à pied à titre conservatoire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603276e4d596adab0a69f70e

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

LOUIS VUITTON MALLETIER, agissant en la personne de son directeur général en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Luca DE MARIA de

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03301_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La société Mazet SAS a notifié au maître de l'ouvrage, le 2 janvier 2019, une réclamation contre ce décompte, rejetée implicitement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5d6955548e0aba48fd2

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

SOGEB MAZET, S.A.S. PLAFOMETAL, S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c96

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

G : 07 / 01504 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 05 février 2007 SCI LE MAZET DES VIGNES X... Y... C / Z... A...

Source officielle
CA

2e chambre civile

651fa56cc601f08318991787

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Au demeurant, le syndicat des copropriétaires le Mazet ne produit aucune autre pièce susceptible de justifier de la présence d'un système motorisé de ventilation.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MAZZETTI INVESTISSEMENT

SIREN 499069763Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/08/2026

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Dépôts des comptes

MAZZETTI Ange

SIREN 752031328Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

21/05/2026

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Dépôts des comptes

MAZZETTI Ange

SIREN 752031328Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

21/05/2026

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Dépôts des comptes

MAZZETTI Ange

SIREN 752031328Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

21/05/2026

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Radiations

MAZZETTI, Elsa, Ysalis, Odiane

SIREN 999167414Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

08/03/2026

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