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583 résultats pour « Mich »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

69f43770cdc6046d472d322c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[J] [C], la société MIC Insurance Company et la MAF aux dépens, La société MIC Insurance Company a relevé appel de cette décision le 29 octobre 2024.

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-5

6a225963cdc6046d4737a8ca

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Mic Insurance et la société Axa France IARD à verser à Mme [D] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ff96

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Par jugement du 5 avril 2011, la juridiction prud'homale condamnait la Société LA MICHE DE BOREALE à payer à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e70e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

MICHER S.A.R.L. BRICOGEMO C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e0743dcdc6046d4769707c

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Dans ses conclusions notifiées par voie électronique le 12 décembre 2025, la société Millenium Insurance Company et la société MIC Insurance Company (la société MIC), intervenante volontaire, venant aux

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad325cdc6046d47bff48e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

A cette date, le contrat conclu entre la SA MIC insurance company et la société BEC Nomy avait été résilié antérieurement.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26f0cdc6046d47486601

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

MIC INSURANCE COMPANY Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb15a0de54ff609f80c0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 22 septembre 2017, la liquidation judiciaire de la société Aux Miches de [Localité 7] été clôturée pour insuffisance d'actif.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163bcbd3dccc95e64c14352

Appel

10 mars 2010

10 mars 2010

La société Mico a communiqué une pièce selon bordereau du 16 décembre 2009. 6.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6684eb02a0de54ff609f7f90

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Guzzo international et la société Mica en tous les dépens.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

669a019fbf9da27f384b0dc8

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

MARGERIN MILHE POUTINGON dont la dénomination actuelle est MARGERIN MILHE -POUTINGON SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE DE MASSEUR KINÉSITHÉRAPEUTE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163b7fbb88d7e4ae5cfe37f

Appel

30 novembre 2009

30 novembre 2009

La Société Civile Immobilière MICCAR a interjeté appel de cette décision le 22 octobre 2008.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01599_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 4 novembre 2019 par laquelle les autorités consulaires françaises en République démocratique du Congo ont refusé de délivrer à l'enfant Michée

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01848_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le Minh.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336aedbb40ec8318f31c98

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par acte du 3 novembre 1995, la société La Miche denaisienne a consenti à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19f

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

EURL MICCA NOMI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX AVRIL DEUX MILLE HUIT APPELANTE : S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87400

Appel

27 avril 2005

27 avril 2005

EURL MICCA NOMI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE CINQ APPELANTE : S.A.

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CA

Chambre sociale

6162b8d8efb73d2e55750f7e

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

PP and MICK, elle-même.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162b8d8efb73d2e55750f7d

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

La SARL PP and MICK qui succombe en ses prétentions sera condamnée aux entiers dépens du contredit.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0e3bc25a97f0381f53b6

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Maître Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : SPA CHE BANCA exerçant sous l'enseigne MICOS

Source officielle