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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
69f43770cdc6046d472d322c
30 avril 2026
[J] [C], la société MIC Insurance Company et la MAF aux dépens, La société MIC Insurance Company a relevé appel de cette décision le 29 octobre 2024.
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Chambre civile 1-5
6a225963cdc6046d4737a8ca
4 juin 2026
Mic Insurance et la société Axa France IARD à verser à Mme [D] et M.
Cour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff96
3 décembre 2012
Par jugement du 5 avril 2011, la juridiction prud'homale condamnait la Société LA MICHE DE BOREALE à payer à M.
1ère Chambre
66162be699851e0008f1e70e
9 avril 2024
MICHER S.A.R.L. BRICOGEMO C/ S.A.R.L.
Pôle 4 - Chambre 5
69e0743dcdc6046d4769707c
15 avril 2026
Dans ses conclusions notifiées par voie électronique le 12 décembre 2025, la société Millenium Insurance Company et la société MIC Insurance Company (la société MIC), intervenante volontaire, venant aux
Chambre civile section B
69fad325cdc6046d47bff48e
5 mai 2026
A cette date, le contrat conclu entre la SA MIC insurance company et la société BEC Nomy avait été résilié antérieurement.
1ère Chambre civile
69df26f0cdc6046d47486601
14 avril 2026
MIC INSURANCE COMPANY Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.E.L.A.R.L.
2ème Chambre
6684eb15a0de54ff609f80c0
2 juillet 2024
Le 22 septembre 2017, la liquidation judiciaire de la société Aux Miches de [Localité 7] été clôturée pour insuffisance d'actif.
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163bcbd3dccc95e64c14352
10 mars 2010
La société Mico a communiqué une pièce selon bordereau du 16 décembre 2009. 6.
Pôle 4 - Chambre 13
6684eb02a0de54ff609f7f90
Guzzo international et la société Mica en tous les dépens.
1re chambre sociale
669a019fbf9da27f384b0dc8
17 juillet 2024
MARGERIN MILHE POUTINGON dont la dénomination actuelle est MARGERIN MILHE -POUTINGON SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE DE MASSEUR KINÉSITHÉRAPEUTE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie
CHAMBRE 1 SECTION 1
6163b7fbb88d7e4ae5cfe37f
30 novembre 2009
La Société Civile Immobilière MICCAR a interjeté appel de cette décision le 22 octobre 2008.
5ème chambre
DCA_21NT01599_20220621
21 juin 2022
au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 4 novembre 2019 par laquelle les autorités consulaires françaises en République démocratique du Congo ont refusé de délivrer à l'enfant Michée
3ème Chambre
DCA_22VE01848_20250109
9 janvier 2025
Le Minh.
CHAMBRE 2 SECTION 1
65336aedbb40ec8318f31c98
19 octobre 2023
Par acte du 3 novembre 1995, la société La Miche denaisienne a consenti à M.
6253ca76bd3db21cbdd8b19f
2 avril 2008
EURL MICCA NOMI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX AVRIL DEUX MILLE HUIT APPELANTE : S. A.
6253c91bbd3db21cbdd87400
27 avril 2005
EURL MICCA NOMI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE CINQ APPELANTE : S.A.
Chambre sociale
6162b8d8efb73d2e55750f7e
20 décembre 2012
PP and MICK, elle-même.
6162b8d8efb73d2e55750f7d
La SARL PP and MICK qui succombe en ses prétentions sera condamnée aux entiers dépens du contredit.
1ère chambre civile A
615e0e3bc25a97f0381f53b6
18 septembre 2014
CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Maître Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : SPA CHE BANCA exerçant sous l'enseigne MICOS