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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
61633c167eadebb7307d1f38
26 octobre 2011
26 octobre 2011
GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Michèle PEREZ, avocat au barreau de VAL D'OISE, Toque : 207 Madame [V] [U] épouse [O] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par la SCP Michel GUIZARD
Source officielle16e chambre
6349008763d497adffda4354
13 octobre 2022
13 octobre 2022
EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 21/01913 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.10.2022 à : Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Michèle PEREZ, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a6a
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Thierry GIRAULT, membre de la SCP Thierry GIRAULT, aovcat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Michèle PEREZ, avocat au barreau du Val d'Oise Monsieur M..
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efcc1c6ed00087b3e29
22 avril 2024
22 avril 2024
ADA N° SIRET : 911 904 738 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 Représentant : Me Michèle PEREZ, Plaidant, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
627b55e376c5d9057df801d7
10 mai 2022
10 mai 2022
Avenue de la légion Tchèque 64100 BAYONNE né le 04 Décembre 1971 à Madagascar De nationalité française représenté par Me Simone AYACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0960 assisté de Me Michèle
Source officielle1ère Chambre
63d0d58181a7b805de12b48f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Brice MICHEL de la SELARL SYLVIE TISSERAND-MICHEL-BRICE MICHEL-LEANDRO GIAGNOLINI-SARA H WEINRYB, avocat au barreau de BELFORT
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7aa
8 avril 2008
8 avril 2008
Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02470_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
mettre à la charge du centre hospitalier Michel Perret une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02641_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Michel Perret une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02566_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
mettre à la charge du centre hospitalier Michel Perret une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
644229f2d2fa6fd0f80404d0
20 avril 2023
20 avril 2023
: N° RG 23/02132 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHA64 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Novembre 2022 du TJ de BOBIGNY - RG n° 20/11166 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Micheline X... épouse Y... Franck Z... Michel A... Monique A... épouse B... Daniel C... Thami D... Naima E... épouse D... Jean Gilbert F... John G... Patricia H... épouse G...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01711_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Article 3 : L'Etat versera à Me Perez, avocat de M.
Source officielle2e chambre civile
65b3652e1d7564000872e028
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[I] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Pauline PEREZ de la SELARL SELARL SINSOLLIER-PEREZ, avocat au barreau de NARBONNE Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous,
Source officielleChambre 1-5
5fd9952d6d6e8786e0c6690f
9 janvier 2020
9 janvier 2020
& ASSOCIES SCP MARY-PAULUS SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'ANTIBES en date du 08 Novembre 2018 enregistré
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68709e3d7c3ffdb9560b0801
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de la SCP PEREZ SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0198 LE BÂTONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS en qualité d'autorité de poursuite [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5]
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e4
9 mars 2011
9 mars 2011
.- Mandataire liquidateur de CREABIO FRANCE Marie-Agnès Z..., UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf40
18 décembre 2008
18 décembre 2008
AXA FRANCE IARD Compagnie L'AUXILIAIRE Michel A... Synd. des copropriét. DE LA RESIDENCE 2 RUE MASSENA Patrizzia B... Pietro Bortolo C... Maria Antonia D... épouse C... Bernard E...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e27d
22 juin 2011
22 juin 2011
IDF OUEST 130 rue victor hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX ayant pour avocat: la SCP HADENGUE (avocats au barreau de VERSAILLES) INTIMEES **************** Composition de la cour :
Source officielleChambre 4-5
662209619ce1420008389683
18 avril 2024
18 avril 2024
Copie exécutoire délivrée le : 18/04/24 à : - Me Antoine LOUNIS de la SELARL ERGASIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON
Source officiellePage 1 sur 61
PEREZ, Melody, Michele, Christiane
16/10/2025
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VALERO PEREZ, ARNAU, Juan, José, Emilie,, Stéphanie,, Michèle, Emilie, Stéphanie, Michèle, DAL CANTO
12/03/2024
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Coffee Tea & Cie, PEREZ, Melody, Michele, Christiane
06/01/2022
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, DURAND, Emilie, Andréa, Christina, Michèle, DURAND-PEREZ
31/08/2021
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V P O, VERD, Christine Marie Michèle, VERD-PEREZ
11/07/2021
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