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152 résultats pour « Michel Ducrot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

69f44a53cdc6046d472f1b61

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FINANCE IMMO prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Marc DUCRAY de la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

61635153a2ead9ed860b6f5b

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

départage de VESOUL en date du 18 mars 2008 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [M] [R] C/ SAS THEVENIN ET DUCROT

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00285_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

Procédure contentieuse antérieure Le département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner in solidum les sociétés Eiffage Travaux Publics Rhône Alpes Auvergne, Socco et Michellier

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

616340347dbf94c22343caba

Appel

23 novembre 2009

23 novembre 2009

de Me Jean-Michel DUCOMTE, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [JW] [O] [Adresse 2] [Localité 34] représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel DUCOMTE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbdfacdc6046d47e9ac50

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

GOODWILL, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Christian ASSIER, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats plaidants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecb7

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

APPELANT : Monsieur Michel Y...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63d379e2d1bc2605de4b483e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par conclusions d'incident du 4 juillet 2022, la société Levêque-Ducrot, d'une part, et la société Natura Rénovation et M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6348feda63d497adffda3d89

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

APPELANT Monsieur [T] [V], demeurant [Adresse 11] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Michael MOUHRIZ,

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642e757b8b510604f5bc1cd9

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 21/05451 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PEMG APPELANTE : Mme [S] [F] épouse [J] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

1re chambre civile

6262480ab1a50c277d4c5aa7

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

représentée par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 assistée de Me Hugues DUCROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8734b

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Monsieur Michel Z...

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CA

1ère chambre civile B

615e0e7ac25a97f0381f56f4

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

barreau de LYON INTIMEE : Syndicat des copropiétaires IMMEUBLE RUE ANDRE BOLLIER représenté par son syndic la REGIE VINCENT TARGE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SCP DUCROT

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616290d1e498f0b428bb8360

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

11 Décembre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 Mai 2013 Date de mise à disposition : 04 Juillet 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel

Source officielle
CA

1ère chambre

642fb68acece1704f5747746

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ADVENIS GESTION PRIVÉE Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Jean-michel DIVISIA à Me Périne FLOUTIER à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87639

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

Au vu de ce listing, 15 colis ont été remis à la société DUCROS EURO EXPRESS.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616282447a007b88ee1567c0

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

siège social : [Adresse 1] [Localité 3] agissant par région Centre-Est [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocats au barreau de LYON assistée de la SCP DUCROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a474

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Jean-Michel X... C / S. A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6aa0

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[V], qui concerne les sociétés Ducros Express et [Localité 15] Ducros, et non la société intimée, quatre clients seulement auraient alors été communs.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948305c6ca88188aff6aa2

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Express, Mory Ducros et enfin Mory Global.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948305c6ca88188aff6aa4

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Express, Mory Ducros et enfin Mory Global.

Source officielle