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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
68fb978611af6ba0065f448b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ETUDE BALINCOURT Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Michel PEZET Me Marion BONNOT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c3
21 mars 2011
21 mars 2011
- fixé à la somme de 90 000 € la prestation compensatoire que Michel X... devra payer à Marion Z...
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68edd8ee87178132e1935026
13 octobre 2025
13 octobre 2025
14 Janvier 2025 par le Conseiller de la mise en état de [Localité 16] N° RG : 24/00618 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Frédéric ZAJAC Me Michel
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b6d9e4ea48318f5b07c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ARRÊT N°375/2023 N° RG 19/08288 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QLJD Mme [C] [L] C/ Société ALKANTE Copie exécutoire délivrée le : 19/10/2023 à : MAITRES MARION
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ab
29 février 2012
29 février 2012
Michel, son époux pourra accompagner ou chercher les enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f5
9 avril 2014
9 avril 2014
Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS, M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y
6253ccc2bd3db21cbdd912f6
5 mars 2014
5 mars 2014
Michel X... Nathalie X... épouse Z... Stéphane X... Christelle X... Marion X... Colette A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93091
23 mars 2016
23 mars 2016
C/ SCI MARION COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Michèle X...
Source officielle1ère chambre civile A
6162f6f6b807dfe813d29777
31 mai 2012
31 mai 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90793
19 juin 2013
19 juin 2013
née le 20 Mars 1949 ... 20600 BASTIA assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS M. Jean Luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8807a
24 janvier 2006
24 janvier 2006
LE RESTIF DE LA MOTTE COLLAS, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Denise VAILLANT FAITS ET PROCÉDURE Du mariage de Michel X... et Nathalie Y... sont issus deux enfants
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b70
2 décembre 2015
2 décembre 2015
née le 13 Juin 1970 ... 06480 LA COLLE SUR LOUP assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc92
19 mai 2008
19 mai 2008
Michel Y...
Source officielle2ème Chambre
65a8d272e12c85000874aeac
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Benichou de la SCP Michel Benichou Marie-Bénédicte Para Laurence Triquet-Dumoulin Kremena Mladenova' avocats associés, avocat au barreau de Grenoble substitué par Me Manon Delforno, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f030
14 décembre 2011
14 décembre 2011
No 10/ 05659 AFFAIRE : Marion X... C/ Me Michel Y...-Mandataire liquidateur de SARL PANORAMA ...
Source officielle1ère Chambre
695f8a71cdc6046d479cddb5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
barreau de MONTBELIARD APPELANT ET : Madame [V] [I] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 17], de nationalité française, retraitée, demeurant [Adresse 13] Représentée par Me Marion
Source officielleChambre 2-4
6864c39e9b52144d0e716591
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M. [M] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M.
Source officielleChambre 2-4
697269e1cdc6046d4751910f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
GV] [J] C/ [G] [A] épouse [D] [M] [X] [21] ([21]) [29] Association [25] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clémence DUBRUQUE Me Jean-michel
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88552
12 septembre 2006
12 septembre 2006
agissant es qualité de liquidateur de la Société AMB LA PEYRIERE 7, rue André Michel 34000 MONTPELLIER assigné à personne le 04/07/2005 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e325
29 juin 2011
29 juin 2011
cour : Jugement rendu(e) le 21 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/01876 Copies exécutoires délivrées à : Me Marion
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