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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile TGI
6871f155df9b8685d8d06978
11 juillet 2025
11 juillet 2025
21 janvier 2025 la société BLIN ET MISERY , demandant au conseiller de la mise en état de : " ORDONNER la radiation du rôle de la présente procédure pendante devant la Cour sous leRG N° 24/00986 ; CONDAMNER
Source officielleChambre civile TGI
67f9f8af441bbfb9d4228e00
11 avril 2025
11 avril 2025
OCEAN, déposées par RPVA le 2 décembre 2024, demandant au conseiller de la mise en état de : " DEBOUTER la société BLIN&MISERY de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions; DEBOUTER la société
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd94702
23 août 2019
23 août 2019
PAR CES MOTIFS Nous, Fabienne KARROUZ, Conseillère de la mise en état, statuant publiquement, par mise à disposition au greffe, contradictoirement, en matière commerciale, par décision non susceptible
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3d36772dc563366386
19 août 2022
19 août 2022
BLIN & MISERY S.E.L.A.R.L. FRANKLIN BACH, ES QUALITÉ DE LIQUIDATEUR DE GTA RE UNION S.A.S. A3TN S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fde6707b1757141650429b9
29 juin 2018
29 juin 2018
La SOCIÉTÉ MILLERY a été placée en redressement judiciaire le 31 août 2011.
Source officielle1ère chambre civile B
62849043498a54057d102e30
17 mai 2022
17 mai 2022
Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00750_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
En premier lieu, contrairement aux affirmations des requérants, il résulte de l'instruction que les maires des communes de Fontangy et Missery ont rendu, tout comme M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e5
25 janvier 2008
25 janvier 2008
La société Historia Prestige a assigné la société Minerve Conseil France devant le tribunal de commerce de Paris qui, par jugement du 23 septembre 2005, a condamné la société Minerve Conseil France à payer
Source officielle1ère ch. civile
642e75f58b510604f5bc1f9c
5 avril 2023
5 avril 2023
[D] [T] et la Maf, - la Sasu Millery en la personne de son liquidateur judiciaire, Me [G] [Z], - la Sasu Pnsa, - la Sa Aviva assurances.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901db
28 janvier 2013
28 janvier 2013
David Y...a été embauché le 1er mars 2000 en qualité de manutentionnaires par la Société Nouvelle Minerve Antilles Guyane, laquelle était une filiale de la Société Air Liberté.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901cb
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Henri Y...a été embauché le 1er août 1993 en qualité de bagagiste par la Société Nouvelle Minerve Antilles Guyane, laquelle était une filiale de la Société Air Liberté.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c3
13 mai 2013
13 mai 2013
Maître Z...explique que l'accord d'extension du 24 février 2003, qui a précédé de quelques jours la mise en liquidation de la Société Nouvelle Minerve Antilles-Guyane, a été conclu alors que la direction
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c5
13 mai 2013
13 mai 2013
Maître Z...explique que l'accord d'extension du 24 février 2003, qui a précédé de quelques jours la mise en liquidation de la Société Nouvelle Minerve Antilles-Guyane, a été conclu alors que la direction
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01876_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Laclau, représentant la SARL Mikory. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00753_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
2 mars 2018 par lequel le préfet de la Côte-d'Or a modifié son arrêté du 13 juin 2016 aux fins d'autoriser la société MET Mont-Ernault à exploiter trois éoliennes sur le territoire des communes de Missery
Source officielleJurid. Premier Président
6628a177b2cb67000826a53d
22 avril 2024
22 avril 2024
Maître Mathieu Misery, conseil de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a783c58121050008662e81
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[U] a été transféré à la société Minerve solutions le 1er octobre 2008. Le 1er juillet 2013, la société Minerve solutions a cédé son établissement parisien à la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9083c
1 juillet 2013
1 juillet 2013
Minerve de sa demande en paiement de 60 jours de congés payés. - débouter Mme A... Minerve de sa demande de salaires pour la période du 12 mars au 3 juillet 2009. - débouter Mme A...
Source officielle1ère ch. civile
6710aa74be64d7e5102451e8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
DEGUETTE, conseillère Mme Anne-Laure BERGERE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 19 juin 2024, où l'affaire a été mise
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL01841_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
et qu'il l'a ainsi mise en mesure de connaître les circonstances conduisant le tribunal à retenir également cette incompatibilité.
Source officiellePage 1 sur 378
MAZA, Marie-Odile Josette., MISERY
19/04/2026
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MISERY, Julie, Clémence
17/04/2026
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MISERY, Nelly, Eve, PINCHON
31/03/2026
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"ETS MISERY"
13/03/2026
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MISERY, Nelly, Eve, PINCHON
28/02/2026
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