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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9343a
13 juillet 2016
13 juillet 2016
BOYER, greffier avons entendu -Mirka Carol X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162be8e99b588421c5e38b8
17 octobre 2012
17 octobre 2012
signé dans la mesure où l'intégralité de la commande n'a pas été livrée, comme le reconnaît la société Misa France dans les correspondances échangées; - le 5 juin 2008, elle a mis la société Misa France
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf2
8 mars 2011
8 mars 2011
SARL MISA FRANCE C/ SCI ALIZAR SARL DOJAT PRIMEURS SARL MISA FRANCE Y... SARL ARCHITECTURES A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60337fd3c7d44b3384c4b1c9
2 juin 2017
2 juin 2017
L'épaisseur de la bobine commandée par MISA à la société LAMPRE est de 0,5mm.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da1
8 janvier 2021
8 janvier 2021
L'acte de vente a été conclu le 3 août 2016 avec la société civile immobilière Misa (la SCI Misa) qui s'était substituée à M. et Mme [B].
Source officielleChambre 1-2
642fb563cece1704f5747373
6 avril 2023
6 avril 2023
[Z] [F], Mme [Y] [F] et la SAS Mista à payer à M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f19629cdc6046d47ed94d3
28 avril 2026
28 avril 2026
Le 10 mars 2020 une première facture a été adressée à la société MISA.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02114_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Sur le bien-fondé du jugement attaqué en tant qu'il a rejeté les conclusions des SCI Paudi et Mika dirigées contre le titre de recettes émis le 27 janvier 2017 : 10.
Source officielleChambre 3-1
6791e0091c87724b5e69da3b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par ailleurs, le partenariat avec la société Misa a pris fin, la société ayant signifié dès le 10 octobre 2018 son intention de mettre un terme au marché (pièce 22 de la société H&M [R] BVBA).
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
67f8a5cbec820a3a2a05e836
10 avril 2025
10 avril 2025
Le 19 février 2021, la société La Maison du Convertible Groupe Miswa a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChambre Civile
66975e9d92a5b3e8ade13f0c
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Le 1er juin 2016, la société Ymotour a signé un contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Minka.
Source officielle8e Chambre C
60337b98a0887c2f924c7104
8 juin 2017
8 juin 2017
condamné le Crédit agricole au paiement d'une indemnité de procédure ainsi qu'aux dépens, En conséquence, - condamner Mme [R] [F] en sa qualité de caution personnelle et solidaire de l'E.U.R.L N°18 By Micka
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60329efb07a7601373db7905
19 décembre 2017
19 décembre 2017
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 substitué par Me Philippe MISSIKA
Source officielleChambre Civile
69fd79a0cdc6046d4703c1ca
7 mai 2026
7 mai 2026
Etablissements [D], qui exerce une activité d' « importation, vente de produits surgelés, frais ou secs, épicerie fine », a acquis auprès de la société de droit danois Smilla Food, 786 kg de « donuts Milka
Source officielleChambre civile TGI
64ddb86e434f6ed969889ceb
7 juillet 2023
7 juillet 2023
* * * LA COUR EXPOSE DU LITIGE La SARL MISHA BOUTIK a été constituée en 2003 par : - Monsieur [I] [Y] [U] : 50 parts en pleine propriété, - Monsieur [W] [M] [Y] [U], 50 parts en pleine
Source officielleChambre sociale 4-2
660e43210740db0008fa96a7
3 avril 2024
3 avril 2024
sous le N° RG 22/01800 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VHWA dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [X] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent DOLFI de la SEP DOLFI MISSIKA
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02066_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
A B a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2020 par lequel la maire de Vaulx-en-Velin a prescrit l'euthanasie de ses chiennes Luna et Milka, ensemble la décision du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a7b0493bcaf505db6966f4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
barreau de LYON INTIMÉES : Demanderesses à l'incident : Société JTEKT EUROPE assignée en appel provoqué [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Julia PETTEX-SABAROT de la SELARL MISIA
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6034dca97dee0d07687368a6
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Monsieur [S] [I] né le [Date naissance 1] 1948 à NEUILLY SUR SEINE (92) Houssay [Localité 1] représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assisté de Me [F] MISSIKA
Source officielle3e chambre
603740860cf4871ef6400636
7 mai 2015
7 mai 2015
audit siège Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 334 - N° du dossier 32113 Représentant : Me Philippe MISSIKA
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