Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87540
10 février 2005
10 février 2005
Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AGEN, en date du 02 Mars 2004, enregistrée sous le n 03/01856 D'une part, ET : Monsieur Robert V. représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Muriel
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7df
30 mai 2012
30 mai 2012
CONSTATONS que Maître ARQUE Muriel avocat du barreau deMONT DE MARSAN qui a accepté de prêter son concours au requérant assistera ou représentera le bénéficiaire ; RAPPELONS que la présente ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f044
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Jean-Claude X... et Mme Muriel Y..., son épouse, ont confié à M.
Source officielleChambre civile 1-6
66878d1b05d6f7f678d49506
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Paris en date du 7 avril 2021 argué de faux par la Banque Delubac en ce qu'il indique qu'à l'audience du 10 février 2021 'un rapport a été présenté à l'audience par Mme Muriel Page, conseillère, dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f204
6 mars 2012
6 mars 2012
, o il a accordé des dommages et intérêts à Mme Murielle A... à ces deux titres, o et, Mme Murielle A... étant déboutée de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, il soit ordonné la restitution
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1b3
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Melle Muriel Y... C/ M. Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f91b
25 juin 2012
25 juin 2012
Il apparaît ainsi que le manquement reproché à Muriel X... date d'avril 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231d
22 avril 2015
22 avril 2015
ST/ MLL Prêt-Demande en remboursement du prêt Grosse délivrée à Me Muriel NOUGUES, Avocat Le vingt deux Avril deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88566
13 septembre 2006
13 septembre 2006
MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu que les attestations émanant de Murielle Z... et de Christine Y..., produites par l'intimé et arguées de faux par l'appelant, n'apparaissent nullement utiles à la solution
Source officielleCour d'Appel
6253cc3ebd3db21cbdd8f98d
10 juillet 2012
10 juillet 2012
rue Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant Maître Daniel Julien NOEL, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Madame Muriel
Source officielleChambre 4-8b
6974bb9ccdc6046d478b4a8f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
°2026/028 Rôle N° RG 24/07499 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNG7Q [N] [X] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Muriel
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de46676b73dd81b96fae
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68676890dd25744ff781d473
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 4] [Localité 2] représenté par avocat au barreau de LYON, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Murielle
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
660f94ffa40f8b0008cb7583
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6a1927f5cdc6046d4754102e
28 mai 2026
28 mai 2026
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Apinajaa THEVARANJAN, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908f1
18 juin 2013
18 juin 2013
Monsieur Patrice X...demeurant ... 19160 LIGINIAC Appelant d'une ordonnance de taxe du bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de la Corrèze en date du 17 décembre 2012, Représenté par Madame Muriel
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986a
9 novembre 2007
9 novembre 2007
le 10 août 2004, soit plus de deux mois avant la convocation à l'entretien préalable, étant précisé que les faits ne se sont pas renouvelés ; pour les mêmes motifs, l'employeur ne peut pas non plus arguer
Source officielleCabinet D
65a387c50e553d0008306afb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
sarl au capital de 57 000 000 FCP, immatriculée au Rcs de Papeete sous le n° 578 B, n° Tahiti 042333 dont le siège social sis à [Adresse 2] ; Ayant pour avocat la Selarl M & H, représentée par Me Muriel
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f8a8a6a5ae27812390df01
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Hélène BUSSIERE, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac6
25 septembre 2014
25 septembre 2014
2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET : BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL dont le siège social est 18 boulevard Jean Moulin-63000 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 représentée par Me Muriel
Source officiellePage 1 sur 10