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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-6
698acc3dcdc6046d47b5e3c9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LECKI de la SELARL LECKI ELKABBAS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 185 - N° du dossier [G] Madame [R] [L] [V] [K] épouse [H], représentant : Me Nélie LECKI de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5f
5 octobre 2017
5 octobre 2017
ENTRE : Monsieur Neil X... ...
Source officielle16e chambre
63b7cde26b63637c907b7e07
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LECKI de la SELARL LECKI ELKABBAS, avocat au barreau de VAL D'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93515
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Christian A... ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Valérie GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93509
21 septembre 2016
21 septembre 2016
né le 10 Juillet 1984 à TEMMSAMNANE (MAROC) ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc8
29 janvier 2004
29 janvier 2004
Elle indique verser aux débats les factures démontrant qu'elle avait bien fait l'acquisition de lecteurs de DVD, à raison de dix appareils par colis, et qu'elle en avait revendu quinze à la société MATRIX
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
631835190876004f131a615c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ARRET N° du 06 septembre 2022 R.G : 21/01453 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBC7 [L] c/ [A] [A] NEE [Z] [F] Formule exécutoire le : à : la SCP JBR la SCP ACG & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdeb
26 juin 2008
26 juin 2008
causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MONTLUCON, décision attaquée en date du 25 Mai 2007, enregistrée sous le no 06/00008 ENTRE : SARL CHORUS 1, avenue Neil
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b7
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 Me Nelly GALLIER Me Damien VINET ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019 No : 351- 19 No RG 18/01205
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23a40b8f5486fedd95d
10 avril 2025
10 avril 2025
LECKI de la SELARL LECKI ELKABBAS Me Franck LAFON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66093bbd03a05db9653fa
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier : Mme Pauline BOULIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cb
24 janvier 2019
24 janvier 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/01/2019 Me Nelly X... la SCP D... - FIRKOWSKI ARRÊT du : 24 JANVIER 2019 No : 47 bis - 19
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9358d
5 octobre 2016
5 octobre 2016
né le 26 Décembre 1980 à Grasse (06130) ... 06620 GREOLIERES assisté de Me Stéphanie SALDUCCI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Béatrice LECAS, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE : Mme Myriam
Source officielleChambre 1-1
69693509cdc6046d476fd1be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[L] fait valoir que lors de son départ de l'appartement familial, il a laissé dans le logement un téléviseur de marque KURO PIONEER- KRP 600 PLASMA et sa télécommande, un ampli AV SC-LX82, un lecteur BluRay
Source officielle2ème Chambre
63b5471cc9018405dfcaae18
3 janvier 2023
3 janvier 2023
ARRET N°5 CP/KP N° RG 22/01301 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GRQL [E] C/ [W] NEE [C] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Nello V... : 25. 606 € - Mme Karine W... : 9. 682 € - Mme Maryvonne XX... : 14. 652 € - Mme Jeannine YY... : 7. 506 € - M. Gérard RR... : 15. 714 € - M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6571469e057d789ac4
26 avril 2022
26 avril 2022
11 Février 2020 ENTRE APPELANTE : SAS [8] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Elsa FERLING de la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, substituée par Me Nelsie
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
18 février 2016
Madame PELUX, lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE : Bordereau No du PRÉVENU : X...Aurélien, Pascal, né le 01 août 1982 à ALENCON (61), de X...Pascal et de Y...Nelly
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a733
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Isabelle G... et confirmation du devis du 17 juin 2004), * au mois de juillet 2004, la société SELF IMAGE a proposé à divers organes de presse des partenariats basés sur des jeux permettant aux lecteurs
Source officielle1ère Chambre civile
63217138dbb9ccfcb0f379c0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
ARRET N° Association BOUC VOLLEY C/ [X] [H] NEE [W] S.A.
Source officiellePage 1 sur 2