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129 216 résultats pour « Naze-Teulie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

69df2480cdc6046d4748334f

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Le premier juge constate ensuite que les travaux de construction d'un spa de nage envisagés par M.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20170842

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

du 24 mai 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable des archives communales relatives aux Alsaciens qui ont fui l'Alsace pendant la guerre de 1939-1945, dont l'administration nazie

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692562f5bbc24b0cc5e2184a

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Il est également acquis que la société Tell a publié plusieurs annonces de recrutement pour des postes tels que : - poste de leader d'équipe d'usinage 2x8, fonction qu'il a occupée au sein de la société

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164399

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

ou non d'un déversoir d'orage (coordonnées Lambert 93 du point de rejet), charge polluante collectée, surface soustraite en zone inondable, et autres) ; 3) les eaux souterraines : surveillance de la nappe

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151155

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Soyons à sa demande de communication d'une copie de l'état du personnel tel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b135

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

(Délégué syndical ouvrier) Madame Chantal NAZE ... ... 97490 STE CLOTILDE Représentant : M. C. G. T. R.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20152443

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

ministre de l'intérieur à sa demande de communication de la copie des documents suivants relatifs aux inondations et coulées de boue survenues le 14 novembre 2014 sur le territoire de la commune du Teil

Source officielle
CA

Avis

CADA:20211767

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

mars 2021, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication, par courrier électronique, de l'analyse financière rétrospective de la commune du Teil

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68df5f1538ac3a658931dde3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[S] expose en substance que le carreleur a été contraint de poser une natte de désolidarisation sur la dalle réalisée par la société Athena construction autour de la piscine, en raison des irrégularités

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f320a679ac4fbe1d877845

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre: Société TELUS INTERNATIONAL AI INC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903ce

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

C/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU DOMAINE D ALZITONE COMMUNE DE GHISONACCIA COMMUNE DE GHISONI Commune DE LUGO DI NAZZA COMMUNE DE POGGIO DI NAZZA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03589_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

des collecteurs en cas de remontée de la nappe.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03588_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

des collecteurs en cas de remontée de la nappe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d8

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

C/ Syndicat INTERCOMMUNAL DU DOMAINE D'ALZITONE Commune GHISONACCIA COMMUNE DE GHISONI Commune DE LUGO DI NAZZA COMMUNE DE POGGIO DI NAZZA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01414_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

préfet de la Corrèze a consigné la somme de 14 164 euros pour mise en conformité de ses installations de traitement de bois, situées au lieu-dit " La croix de Leyrat " sur le territoire de la commune de Naves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96dbd3db21cbdd88497

Appel

5 avril 2006

5 avril 2006

rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON, Président Monsieur MASSU, Conseiller Madame PRUDHOMME, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme LOUE-NAZE

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00086_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que le chef d'établissement du lycée Raymond Naves, dans lequel M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01110_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La limite d'exploitation doit se situer au-dessus de la cote piézométrique maximale de la nappe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873ea

Appel

24 novembre 2004

24 novembre 2004

ARIANE et Madame Joùlle X..., ont assigné la société OUAPS devant le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de Nanterre, lequel, par ordonnance du 17 décembre 2003, a : - dit que le jouet "Nazo

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02754_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

soutient que le vérificateur ne l'a jamais informée, durant les opérations de vérification, qu'il entendait procéder la reconstitution de ses chiffres d'affaires et résultats à partir de la méthode des nappes

Source officielle

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