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2 447 résultats pour « Nicolas MICHOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

652a30847ed1ea83181124ea

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

de son maire en exercice [Adresse 7], [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Céline GABERT de la SELARL FAYOL ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE substitué par Me Nicolas

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MICHOTTE NICOLAS

SIREN 502835408Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

09/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MICHOTTE NICOLAS

SIREN 502835408Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

31/05/2025

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Dépôts des comptes

MICHOTTE NICOLAS

SIREN 502835408Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

15/11/2023

Voir →

Dépôts des comptes

MICHOTTE NICOLAS

SIREN 502835408Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

10/08/2022

Voir →

Dépôts des comptes

MICHOTTE NICOLAS

SIREN 502835408GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

19/09/2021

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CA

2ème Chambre

65321aa69e4ea48318f5abbd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

22 Décembre 1954 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE plaidant par Me MICHOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc5

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Par acte du 15 décembre 2007, monsieur Michel X... s'est porté caution solidaire des engagements de monsieur Nicolas X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87677

Appel

18 octobre 2005

18 octobre 2005

été débattue et plaidée en audience publique, le 13 Septembre 2005, devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, Christian COMBES, Conseiller et Christophe A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935d1

Appel

10 octobre 2016

10 octobre 2016

Vu les avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-19 du code de la santé publique, à Monsieur Jean-Michel X..., au directeur du Centre Hospitalier de NIORT, à Madame Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfa9

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Michel et Mme Z... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69e1cdb8cdc6046d47897056

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

LAPEYRE, représentée par Me Nicolas Duval de la SELEURL Noual Duval, avocat au barreau de Paris, toque : P0493 - N° du dossier E000B0GR Intimée : S.N.C. 4GOOD, représentée par Me Gauthier Moreuil de

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6a167dcbcdc6046d4710ba87

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 412 280 737 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Maître Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e19

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d196

Appel

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Le 4 mars 2005, le chalet a été livré démonté à Nicolas X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da5

Appel

12 février 2002

12 février 2002

Il a pour filles Madame Arielle Y..., Madame Nicole A... et Madame Béatrice A..., laquelle a épousé Monsieur Michel C..., et pour petits-enfants Mademoiselle Rebecca Y..., ainsi que Monsieur Fabrice E.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61625589bfc8340a0e74b83d

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

, Claude NICOLAI et Michel CARABALONA et pris en sa qualité de représentant des créanciers de la SCP MARC NICOLAI, Claude NICOLAI et Michel CARABALONA né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1], demeurant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a1a5ae27812390deb7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Michel LERNOUT, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd89516

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

né le 22 Juillet 1970 à SOMAIN (59490) 2-Mme Nicole Z... épouse Y..., pour elle-même et, en tant que représentante légale de ses enfants mineurs Nicolas Y..., Julien Y... et Alexandre Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a5a5ae27812390def7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Michel LERNOUT, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience. DÉBATS : à l'audience tenue le 13 Février 2025, ont été entendus : - Mme Nicole COCHET, en son rapport ; - M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01490_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Par des mémoires, enregistrés les 17 juillet 2021 et 28 février 2023, la SARL Biancheri, le cabinet d'architectes Caroline et Jean Bolla et la SARL Michel Nicolai, représentés par Me Dersy, demandent à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b21

Appel

1 février 2017

1 février 2017

, - la somme de UN EURO (1 €) en réparation du préjudice moral -En outre, Condamné V...Jennifer, K...Nikola, E...Dragan, X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c2d

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

, -dit que la responsabilité incombe pour 75 % à Nicolas X... et pour 25 % à Michel Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebe

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

, -dit que la responsabilité incombe pour 75 % à Nicolas X... et pour 25 % à Michel Z....

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68709e3d7c3ffdb9560b0801

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

avocat au barreau de PARIS, toque : P0198 LE BÂTONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS en qualité d'autorité de poursuite [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Maître Nicolas

Source officielle