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449 résultats pour « Ophélie JOUVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

69ef1bd0cdc6046d47affc40

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

qualité, domicilié [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et Me Ophélie

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68032e3c1fa67923f7882a5f

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

O] né le 11 Novembre 1953 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1106 Et ayant pour avocat plaidant Me Ophélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a7b

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

Daniel X..., Melle Ophélie Y... Mme Elisabeth Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87680

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

(avocat au barreau de PARIS) Mademoiselle Ophélie B... dite "Ophélie K..." née le 20 février 1974 ... - 92300 LEVALLOIS PERRET. représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué - N° du dossier 717/04 Rep/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87641

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Y... 1 rue du Colonel Pierre Avia - 75311 PARIS CEDEX représentés par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N° du dossier 00030624 Rep/assistant : Maître GRAS (avocat au barreau de PARIS) Mademoiselle Ophélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e330

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

A cet égard, la demande de monsieur X... d'un élargissement de son droit de visite à certains jours fériés apparaît conforme à l'intérêt de sa fille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4cc

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Tant l'origine d'OPHELIE PIERREVILLE, que l'activité d'éleveur de Marie- Anne X..., autorisent à considérer que tel a été le cas en l'espèce.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6968c267cdc6046d4760bc89

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2019 TJ TOULOUSE 17/02083 CHANGEMENT D'EXPERT Grosse délivrée le 14/01/2026 à Me Ophélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb96bd3db21cbdd8dd8b

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Des relations de Madame Noura Y... et de Monsieur Jean-Pascal X... sont issus trois enfants : - Kévin, né le 7 décembre 1992 ; - Ophélie, née le 2 octobre 1998 ; - Célia, née le 18 juillet 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91717

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

X... et Mme Karine Y... sont issus quatre enfants : Madison, née le 05 août 1999, Ophélie, née le 30 août 2000, Manix, né le 08 janvier 2002et Karim, né le 25 février 2010.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65336b72bb40ec8318f31e5b

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

AIRBUS demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907ab

Appel

21 juin 2013

21 juin 2013

Ophélie X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f042f3cdc6046d47ccd31f

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Le 3 juillet 2020, Madame [W] a confié le véhicule nouvellement acquis au garage concessionnaire Opel proche de son domicile situé en Seine-et-Marne, lequel a constaté plusieurs désordres et établi un

Source officielle
CA

6ème Chambre

69eafd4ccdc6046d47575e5c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

* * * * FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Mme [T] [Q] est propriétaire d'un véhicule Opel Vectra mis en circulation pour la première fois le 7 avril 1997.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT02452_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 6 octobre 2023, l'OPHEH conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

67908cd61b5a79f732705546

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

A la suite de plaintes de voisins quant au comportement bruyant de la preneuse, l'Ophea a adressé plusieurs courriers d'avertissement et rappel du règlement à cette dernière et/ou son curateur.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

634f957bb5afe5adfff28a0e

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

titre des loyers et avances sur charges échus entre le 1er juin 2021 et le jour du jugement, majorée des intérêts au taux légal à compter de ce jour, -Dit n'y avoir lieu à délai de paiement, -Condamné

Source officielle
CA

Chambre 3 A

687f1bd3367fac10b162e673

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

OPHEA - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EUROMETROPOLE DE [Localité 8] pris en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] Représenté par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06505_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

668cd236bbc9a118c6c63e9d

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Ophea ne démontre pas que la chambre concernée par les moisissures dispose d'autres dispositifs d'entrée d'air.

Source officielle

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