CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

62 résultats pour « Opsomer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

25e chambre MEE commune

650d31e071dfcd83182017b4

Appel

10 août 2023

10 août 2023

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 269 - N° du dossier 207/22 INTIME **********

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564276c5d9057df80342

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Mars 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 17/04045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jérôme NALET Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

652f79a8b053208318995ccf

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [N] [M] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64364d7b29c3df04f589a670

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [T] [G] [Adresse 14] [Localité 10] Représentant : Maître Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190e2

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le 10 novembre 2020, une première facture a été émise par la société Opsoon Travaux pour un montant de 100'227,22 euros.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

65a7864a8121050008662fa6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

la cour : Jugement rendu le 07 Mars 2022 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-21-603 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16/01/24 à : Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

680b18ca98bcafcb3a63dfd3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de l'exécution de Versailles N° RG : 23/05100 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24.04.2025 à : Me Sébastien PETIT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69609c7ecdc6046d47b594ef

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Localité 6] Représentant : Me [H], Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 470 APPELANT C/ S.A.S. [8] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6711fb097603bf88a1884caf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Me Mohamed El moctar TOURE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Karine LEVESQUE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benoît DESCLOZEAUX, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

20e chambre

63bfb3a15e2fbe7c90043ac9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

V-B7E-T5WL ORD TAXE Du 11 JANVIER 2023 Copies exécutoires délivrées le : à : Madame [W] [Z] Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND Maître Franck MICHEL Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

668e257ffcf93851fdd648f3

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Novembre 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00159 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cindy FOUTEL Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

16e chambre

64422a1bd2fa6fd0f804066e

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de la SCP OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

66fe358391b69e88a370ff27

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

de la SCP OPSOMER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6969e8cecdc6046d477dea5b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Portalis DBV3-V-B7I-W5WY Du 14 JANVIER 2026 Copies exécutoires délivrées le à : B-SQUARE INVESTISSEMENTS Me COLMET DAAGE Me PELCENER SELARL AJ Me OPSOMER

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d1705d6f7f678d494c0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Juillet 2021 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 19/06467 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69d88649cdc6046d47b9efd0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, avocat au barreau de CHARTRES Me Alexandre OPSOMER de la SELEURL OPSOMER AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

669a01b7bf9da27f384b0f0a

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

de la SCP OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

651d0348fe8d588318c1b038

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : N° RG : 17-000921 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELEURL ARENA AVOCAT, -la SCP OPSOMER

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5dc955548e0aba4900c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Des retards dans l'exécution des travaux ont été constatés par la société Virydis de la part des sociétés Bio'r et Opsoon Ouest avant que le chantier ne soit suspendu.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6346597fc024d1adffef7721

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

avril 2022 par le CME de la Cour d'appel VERSAILLES N° Chambre : 1ère chambre N° Section : 1ère section N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SCP OPSOMER

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →

Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL HOPSOMER FLANDRES AUTO-ECOLE

SIREN 401944970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

07/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANCIENS ETABLISSEMENTS OPSOMER ET ELOY-FARMETAL

SIREN 457507796GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

23/04/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI PATTYN- OPSOMER

SIREN 428968259GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

02/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ANCIENS ETABLISSEMENTS OPSOMER ET ELOY-FARMETAL

SIREN 457507796GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

17/10/2025

Voir →

Procédures collectives

SARL OPSOMER

SIREN 887642163TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Toutes opérations de transaction immobilière, location en nu ou meublé sur des immeubles bâtis ou non ou des fonds de commerce ou des actions ou parts négociables ou non de sociétés à vocation immobilière.

07/10/2025

Voir →