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56 résultats pour « Osorio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20180582

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

En deuxième lieu, la commission relève que les fiches de signalement « OSIRIS » contiennent des informations médicales au sens des articles L1110-4 et L1111-7 du code de la santé publique.

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

627f48d5551627057d32dfaa

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Osiris des factures en attente au titre de l'avancement contractuel des travaux pour un montant total de 1.120.000 euros n'est pas contestable, - débouté le Gie Osiris de sa contestation relative au

Source officielle
CA

Chambre P.P référés

6915bc6f5cc9fa7cae5f1ac5

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La SARL OSIRIS a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 1er septembre 2025.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21a4c549ea05a7cd2cb6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Osiris.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6757d9318bfc9d1050557b52

Appel

8 août 2024

8 août 2024

- condamné la société OSIRIS Sécurité Run aux dépens. - dit que l'exécution provisoire était de droit.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

62c7c94acb8dca058e3e7822

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

CONDAMNER l'association OSIRIS au paiement de la somme de 2.500 € au titre des dispositions de l'article 700 du CPC, ainsi qu'aux entiers dépens.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162fdea3ebbdffcbea6aa0b

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Monsieur [K] ne peut décemment soutenir le contraire alors qu'il était en fait, déjà depuis le 22 Décembre 2008, directeur général de la société OSIRIS ENVIRONNEMENT.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

627ca8b24781dc057dee7d4b

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Par contre, ce jugement sera confirmé en ce qu'il a déclaré la Sarl Le Jardin d'Osiris propriétaire du lot n°101.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68ef2c1a796eb4b7485628a7

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LE JARDIN D'OSIRIS, prise en la personne de Maître [H] [B], en qualité de mandataire ad'hoc de la société LE JARDIN D'OSIRIS, demeurant [Adresse 9], Immatriculée au registre du commerce et dessociétés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61628ccb293034a8c342f6ca

Appel

7 juin 2013

7 juin 2013

TAT INDUSTRIES OSIRIS, agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [T] Représentées par Me Thierry MAZOYER de la SELARL CMH AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Avis

CADA:20205544

Appel

11 février 2021

11 février 2021

le 22 décembre 2020, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des documents suivants : 1) les signalements OSIRIS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20093247

Appel

24 septembre 2009

24 septembre 2009

secrétariat le 31 août 2009, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Groupe hospitalier Sainte-Perrine) à sa demande de communication des fiches " Osiris

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f4b11fda16d54af38e62fa

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

OSIRIS SECURITE RUN - OSR [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean patrice SELLY de la SELARL SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE :

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

C0187c/DÉFENDEURS

66975e9f92a5b3e8ade13f18

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[Adresse 7] [Adresse 16] [Localité 11] Représentées par Me Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0483, substituée par Me OSORIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a8d

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Dans le dossier Osesol-Oseris, elle précise avoir rédigé deux assignations en intervention forcée de ces deux sociétés dont les époux X... étaient salariés, avoir assigné Maître A...mandataire judiciaire

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

68e1fb81364b3ebed3bf0608

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

au RCS de Paris sous le numéro 413 835 760, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits de la société Osiris

Source officielle
CA

Avis

CADA:20184192

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

par courrier enregistré à son secrétariat le 28 août 2018, du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à sa demande de communication de la fiche de signalement OSIRIS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20124458

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

par courrier enregistré à son secrétariat le 03 décembre 2012, à la suite du refus opposé par le directeur de l'hôpital jean Verdier à Bondy à sa demande de communication des fiches de signalement OSIRIS

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CA

Chambre sociale

665abae197d5920008107efe

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

condamner la SARL Osiris à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

635236dc8c924eadffcc4884

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Du coup, nous avons regardé sur OSIRIS, notre base de données informatiques médicales.

Source officielle