EUROVIA MEDIRERRANEE Société ABEILLE IARD ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier PEISSE Me Sébastien GUENOT Me Alain-David POTHET Me Grégory KERKERIAN M e

En présence de [W] [L], assisté de Me Olivier CHAUVEL, avocat, Après avoir entendu en audience publique le 04 Mai 2026 à 15h00 l'appelant assisté de son avocat et le représentant du préfet en leurs

social du TJ de CHAUMONT, décision attaquée en date du 21 Avril 2021, enregistrée sous le n°19/00239 APPELANTE : Société [5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Olivia

[Adresse 2] [Localité 2] Défenderesse à la contestation et représentée par Me Olivia MARIOL de la SELARL MARIOL, avocat au barreau de PAU PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par acte

[H] [B], est salarié de l'enseigne Olivine depuis 2007 et que c'est donc en qualité de salarié et d'expert que son nom apparaît sur la facture litigieuse de l'enseigne Olivine ; qu'il a, en plus de cette

PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 AVRIL 2015 N° 2015/0133 Rôle N° 13/23872 [Y] [T] C/ SA GENERALI VIE Grosse délivrée le : à : Me Olivier

22288 DEMANDEUR A LA REQUETE : Maître [R] [T], ès qualités de liquidateur judiciaire des Sociétés DMC et SOGEMAR demeurant [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 3] représenté par : Me Olivier

: [I] [E] [Adresse 2] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001381 du 15/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Me Olivia

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 10 Janvier 2023 APPELANTS : Mme [D] [R] née le 30 Août 1980 à [Localité 5] (69) [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Olivia

Par ordonnance du 3 octobre 2011, le juge des référés a rejeté la demande de madame Olivia X... et l'a condamnée aux dépens.

Les kilomètres ainsi observés par l'administration étaient incohérents avec les kilométrages déclarés par l'EURL Olivia Communication.

En l'absence de preuve suceptible de contredire les rapports médicaux précités, le taux d'incapacité permanente partielle fixé à 30% est justifié. Le jugement sera donc confirmé.

HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS Société PROSOLAIR, demeurant [Adresse 9] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Olivier HODE

* * * E X P O S E D U L I T I G E : Par contrats du 6 octobre 1998 Monsieur Marc Z..., créateur des modèles de décors et <OLIVIA> (motif olive) pour vaisselle en faïence, a cédé l'ensemble

APPELANTS Monsieur [W] [I], demeurant [Adresse 7] représenté et plaidant par Me Olivia DUFLOT de la SCP FRANCOIS CARREAU DUFLOT TRAMIER & AUDA, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par

Celui-ci a conclu à l'inaptitude d'Olivier X... à tous postes existants dans l'entreprise et, le 28 février 2000, Olivier X... a été licencié pour cause d'inaptitude.

Celui-ci a conclu à l'inaptitude d'Olivier X... à tous postes existants dans l'entreprise et, le 28 février 2000, Olivier X... a été licencié pour cause d'inaptitude.

OLIVIER Jugement du C.P.H. LE MANS du 10 Décembre 1999.