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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
67947fd28ab253a8400fb211
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Cour : jugement rendu le 09 Août 2021 par le Pole social du TJ de PARIS RG n° 19/12780 APPELANTE Madame [M] [X] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Pascal
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ces arguments, contradictoires entre eux pour certains, sont inopérants pour démontrer l'existence d'une faute préjudiciable aux créanciers de la société [Localité 12] PASCAL.
Source officielleChambre 4-6
686ca82c202006593453d47e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE Représentant : Me Geoffroy DE RAINCOURT, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK,
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c9
12 septembre 2008
12 septembre 2008
C.- MOTIVATION Les parties civiles Pascal Z..., Nathalie Z..., Geoffroy Z..., Pascal Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Yves-Marie N...,- la société Vacsol créée par Mme Pascale O....
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88df63d990008817ec1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Toute référence à la notion de motif légitime telle qu'elle est développée par la société Etablissements Geoffroy est par conséquent sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dd7
2 février 2021
2 février 2021
Juridiction : TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE BREST ___________________________________________________________________________ APPELANTE Société KEOLIS BREST (M [G] [O]) Représentée par Me Pascal
Source officielleChambre sociale 4-3
671740836a24f8a713323d07
21 octobre 2024
21 octobre 2024
GEOFFRION Expédition numérique délivrée à Mme [B] [Z] le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles
Source officielleChambre 4-6
643a4261d83dbd04f5fb2953
14 avril 2023
14 avril 2023
QIAGEN FRANCE Représentée par Me Pascal GEOFFRION, avocat au barreau de PARIS (SELEURL [Adresse 4]) INTIME Nous, Philippe SILVAN, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad8fa
24 octobre 2025
24 octobre 2025
KISIO SERVICES & CONSULTING, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Guillaume KATAWANDJA,
Source officielleCour d'Appel
X..., le 22 Mai 2002, sur les dispositions pénales et civilesc/Monsieur ROOSZ Z
6253c8cebd3db21cbdd86531
20 janvier 2003
20 janvier 2003
Pascal, avocat au barreau de PARIS LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, GLEMET Y..., demeurant 95 rue d'Avron - 75020 PARIS Partie civile, non appelante, Comparante, sans avocat ROOSZ Z..., demeurant 95
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f6c
16 mars 2018
16 mars 2018
Y... et Mme Pascale Y... épouse B...
Source officielle15e Chambre A
60325976fc98a68ebed34f0e
22 février 2018
22 février 2018
domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Laurence SMER-GEOFFROY
Source officielle1ère Chambre
6285e1786a1876057df5d536
17 mai 2022
17 mai 2022
Ils ont à titre principal contesté le droit de propriété des défendeurs sur la partie de la parcelle sur laquelle s'exerçait le passage, subsidiairement demandé de fixer l'assiette du passage par référence
Source officielle2ème chambre section A
644229bdd2fa6fd0f80403b1
20 avril 2023
20 avril 2023
sur la commune de [Localité 9] et qui sont sa propriété sont enclavées, ' fixer l'assiette de la servitude de passage sur les parcelles BL [Cadastre 7] et BL [Cadastre 11], la première appartenant à Madame
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0cc3c25a97f0381f4ae8
12 février 2015
12 février 2015
Ce fonds de commerce a été donné en location gérance à la Sarl GEOFRED, à effet du 1er avril 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f83f
5 juin 2012
5 juin 2012
X... et Mme Y... sont nés : - Jonathan, le 3 août 1994, - swann le 13 octobre 1997, - Geoffray-Pascal le 13 octobre 1997 ; Des décisions des 7 juillet 1998, 3 mars 2000 et 3 septembre 2001 ont fixé
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d02
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Yves-Marie X..., - la société Vacsol créée par Mme Pascale N....
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f312
20 mars 2012
20 mars 2012
Yves-Marie B..., - la société Vacsol créée par Mme Pascale D....
Source officiellePage 1 sur 11