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290 résultats pour « Patrick LESTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee3b

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Jugement rendu (e) le 16 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Encadrement No RG : 09/ 00055 Copies exécutoires délivrées à : Me Marine GICQUEL Me Patrick

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6035fba4df2f8560f032f44b

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

naissance 1] 1947 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20130011 assisté de Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eaeb

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Patrick Z...

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162a745f901d4f689722e98

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84dad

Appel

27 mai 1999

27 mai 1999

Le 3 octobre 1996, Monsieur Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d4d

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

née le 6 novembre 1967 à BOURGOIN-JALLIEU (38), ès qualités d'administratrice ad'Hoc de la société DIDACTIK EDITIONS.... 69003 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Leslie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad82

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

En onzième lieu, Maître Patrick Y... a reproché à Madame Antonia X... des erreurs de date et de millésime dans les actes signifiés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906fe

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Patrick L... : 11. 644 € - Mme Marie-Laure M... : 10. 840 € - M. Claude II... : 12. 459 € - M. Dominique N... : 12. 957 € - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a493

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

616258faa2370d151415ac34

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

LAMARRE, avocat plaidant au barreau de VAL DOISE, vestiaire : 28 Monsieur [K] [B] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] comparant assisté de Me Patrick LAMARRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c64d

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 Septembre 2008 Par Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b098

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 07 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller) No de rôle : 06 / 03025 CT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b79

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Patrick A....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cb2593736057d78aa62

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Madame Valérie COLLET, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIERE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Chambre sociale

61626ba0e62f7c490f224f1d

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Monsieur [Q] [E] soutient qu'il a été victime d'un accident du travail le 15 mai 2008, alors qu'il travaillait comme carreleur pour la société BUSO Patrick.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60350fb356ba433c44ffb10f

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Madame Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre Madame Claudette

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CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0b

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Ce n'est pas Patrick C... qui les a rendus publics. Il n'en a pas fait le moindre usage … Il fera un communiqué pour le dire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f280

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 11/ 01973 AFFAIRE : SAS EDITIONS LARIVIERES, prise en la personne de son Président Mr Patrick Z... C/ Claude Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89622

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

NIORT CEDEX Monsieur JACQUES X... ... 91210 DRAVEIL représentés par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistés de Me Yves Y..., avocat au barreau de PARIS - L 269 INTIMES Monsieur PATRICK

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