CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

219 résultats pour « Paul MARCOU Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c021

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Marco Paul né le 05 Août 1971 à KLAGENFURT (AUTRICHE) Fils de X... Helmut et de Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b791

Appel

6 février 2008

6 février 2008

2008 en audience publique devant Monsieur Jean- Paul LACROIX- ANDRIVET, Président, délégué par Ordonnance du Premier Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779b

Appel

26 septembre 2005

26 septembre 2005

La C... 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Monsieur Marco-Paulo ALVES DOS B... La C... 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Représentés par la S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a4

Appel

2 février 2011

2 février 2011

-Carla Serena née le 02 septembre 1998 à AJACCIO, fille de feu Paul X..., demeurant à la même adresse -Paulu Maria né le 05 mai 2006 à AJACCIO, fils de feu Paul X..., demeurant à la même adresse représentés

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00235_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un jugement n° 2008313 du 24 novembre 2022, le tribunal administratif de Marseille a rejeté la requête de la SARL Marco Paulo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c408

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Paul né le 11 mai 1954 à PUTEAUX (92) de Jean-Claude et de Jeanine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c03f

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

BETCH, Président (MAS) et Jean-Pierre MARCUS, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00236_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

La SARL Marco Paulo, exerçant l'activité de cuisson de produits de boulangerie, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices clos en 2014, 2015 et 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ca

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

No 09/03510 AFFAIRE : Marco X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c51d

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Le 24 mai 2007, la société MARCO POLO, crédit-preneur, intervenait devant le Juge de l'Expropriation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87a96

Appel

6 janvier 2006

6 janvier 2006

INSTANCE DE SAINT-DENIS en date du 14 DECEMBRE 2004 suivant déclaration d'appel en date du 10 JANVIER 2005 No RG 1ère instance LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DU DEPARTEMENT DE LA REUNION C/ La SCI MARCO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef8

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

BETCH, Président (MAS) et Jean- Pierre MARCUS, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6889a8ac0b31e6c455a28456

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

COMPAGNIE MARCO POLO S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e2e

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Du mariage de Manuel Y...et Lausinda Marie X...sont issus quatre enfants : - Victor Manuel né le 13 octobre 1983 - Marco Paulo né le 4 janvier 1986 - Pedro Miguel né le 26 janvier 1996 - Marta Sofia née

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea06

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

No 10/ 05561 AFFAIRE : Marcos X...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65bc9c214dbe9d0008667094

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

épouse [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me David DREUX, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 23/395 APPELANTS Madame [M] [C] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Jean-paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a191

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

BETCH, Président (M.A.S) Madame Marie KERMINA, Conseiller Monsieur Jean-Pierre MARCUS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a17e

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

passés avec les entrepreneurs par l'administration ou son concessionnaire ont le caractère de marchés publics de sorte que celui passé avec Mme Z..., marché qui est bien en lien direct avec l'exploitation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18d

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

BETCH, Président (MAS) Madame Marie KERMINA, Conseiller Monsieur Jean-Pierre MARCUS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c570

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Jean-Philippe DELSART, avocat au barreau de LYON, toque : J 010 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →