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369 résultats pour « Phenix Ce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

5fdcc8b8b9c6233433d2995e

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

- débouté la société PHENIX INTERIM 69 de l'intégralité de ses demandes, - condamné la société PHENIX INTERIM 69 à payer à la société MCTI la somme de 5 000€ en application de l'article 700 du code

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6035580259f146808bfdd16d

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

[E] [Z] était le salarié de l'entreprise Phenix Interim 69 (ci après dénommée Phenix), spécialisée dans le domaine du travail temporaire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166c64788aac83189e9c1f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

La société Cabinet Phénix a formé appel incident.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63bfb2fc5e2fbe7c90043766

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

A compter de l'année 2014, il a été décidé que la société AAD PHENIX II devienne apporteur d'affaire pour la société PHENIX DESAMIANTAGE. Le 9 mars 2015, la société AAD PHENIX II a adressé à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

669a018cbf9da27f384b0ce8

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Internationale; - condamné la SAS Phenix Internationale à payer cette indemnité d'occupation provisionnelle à la SCI SAMIGE ; - condamné la SAS Phenix Internationale à payer à la SCI SAMIGE la somme

Source officielle
CA

11e Chambre B

61625c94d64a6b1f51487719

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

La cession au bénéfice de la SARL le PHÉNIX a été signée le 1° juin 2011.

Source officielle
CA

16e chambre

5fdb51de50ad7a2fbfe6bedb

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Selon un projet de traité de scission en date du 8 novembre 1995, la société des maisons Phenix, devenue la société Compagnie immobilière Phenix (CIP), a été apportée par voie de scission avec effet rétroactif

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b370c18c0355000835f8ef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La société Ambulance Phenix avait, quant à elle, demandé à ce que M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

634507c13d3abfadff7c7991

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Par jugement du 24 février 2021, le tribunal judiciaire de Paris a : déclaré caduque la promesse du 12 février 2018 ;  rejeté les demandes de la SCI Le Phénix ; condamné la SCI Le Phenix à payer à

Source officielle
CA

Chambre civile

65336afcbb40ec8318f31ce0

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[F] [S] [M] et de la SCI Le Phenix pour défaut de timbre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897c8

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

MONCEY TEXTILES s'est rendue coupable de contrefaçon des marques françaises semi-figuratives ci-dessus dont la SA PHENIX HOLDING II est titulaire, - déclare la SA PHENIX HOLDING II recevable à agir en

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c105dbbf9fd47c90a1385e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

] [W] née [D] suppléante 1er Collège du CSE demeurant [Adresse 3] Madame [Y] [V] née [R], titulaire et suppléante 2ème Collège du CSE demeurant [Adresse 6] Le Comité social et Economique de Phenix

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9464f5074e42d7b8705ab

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

Vu les conclusions de Monsieur [X] [D] notifiées par voie électronique le 6 novembre 2019 et celles de la société PHENIX SECURITE PRIVEE ET CONSEIL dite PHENIX notifiées par voie électronique le 5 novembre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY00426_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par un mémoire enregistré le 9 mai 2022, la SCCV Phenix 327 persiste dans ses conclusions.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f1d9039abd0e067a21932f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PHENIX AUTOMOBILE C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7213b201587f74be03d5

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

société AAD Phénix II.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b2

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Il était rattaché au centre de Travaux PHENIX d'ALBI.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65aa298da34ad10008581ba7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Cet article précise aussi que « d'origine éthiopienne selon Hérodote et Plutarque, le phénix, héron pourpré d'une splendeur sans égale, est doué d'une extraordinaire longévité.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02620_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le comité social et économique (CSE) de la société par actions simplifiée (SAS) Phenix Rousies Industries, l'Union locale de la Confédération

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fdb93aeb006537228fb1e4d

Appel

21 février 2019

21 février 2019

L'association Alliance Phénix s'est constituée le 27 février 2007 .

Source officielle

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