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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
5fdcc8b8b9c6233433d2995e
30 octobre 2018
- débouté la société PHENIX INTERIM 69 de l'intégralité de ses demandes, - condamné la société PHENIX INTERIM 69 à payer à la société MCTI la somme de 5 000€ en application de l'article 700 du code
1ère chambre civile A
6035580259f146808bfdd16d
12 mai 2016
[E] [Z] était le salarié de l'entreprise Phenix Interim 69 (ci après dénommée Phenix), spécialisée dans le domaine du travail temporaire.
Pôle 5 - Chambre 4
65166c64788aac83189e9c1f
6 septembre 2023
La société Cabinet Phénix a formé appel incident.
CHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fc5e2fbe7c90043766
11 janvier 2023
A compter de l'année 2014, il a été décidé que la société AAD PHENIX II devienne apporteur d'affaire pour la société PHENIX DESAMIANTAGE. Le 9 mars 2015, la société AAD PHENIX II a adressé à M.
Chambre 1-2
669a018cbf9da27f384b0ce8
18 juillet 2024
Internationale; - condamné la SAS Phenix Internationale à payer cette indemnité d'occupation provisionnelle à la SCI SAMIGE ; - condamné la SAS Phenix Internationale à payer à la SCI SAMIGE la somme
11e Chambre B
61625c94d64a6b1f51487719
12 décembre 2013
La cession au bénéfice de la SARL le PHÉNIX a été signée le 1° juin 2011.
16e chambre
5fdb51de50ad7a2fbfe6bedb
21 mars 2019
Selon un projet de traité de scission en date du 8 novembre 1995, la société des maisons Phenix, devenue la société Compagnie immobilière Phenix (CIP), a été apportée par voie de scission avec effet rétroactif
Chambre sociale 4-2
65b370c18c0355000835f8ef
25 janvier 2024
La société Ambulance Phenix avait, quant à elle, demandé à ce que M.
Pôle 4 - Chambre 1
634507c13d3abfadff7c7991
7 octobre 2022
Par jugement du 24 février 2021, le tribunal judiciaire de Paris a : déclaré caduque la promesse du 12 février 2018 ; rejeté les demandes de la SCI Le Phénix ; condamné la SCI Le Phenix à payer à
Chambre civile
65336afcbb40ec8318f31ce0
19 octobre 2023
[F] [S] [M] et de la SCI Le Phenix pour défaut de timbre.
Cour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c8
31 octobre 2007
MONCEY TEXTILES s'est rendue coupable de contrefaçon des marques françaises semi-figuratives ci-dessus dont la SA PHENIX HOLDING II est titulaire, - déclare la SA PHENIX HOLDING II recevable à agir en
CHAMBRE 2 SECTION 1
63c105dbbf9fd47c90a1385e
12 janvier 2023
] [W] née [D] suppléante 1er Collège du CSE demeurant [Adresse 3] Madame [Y] [V] née [R], titulaire et suppléante 2ème Collège du CSE demeurant [Adresse 6] Le Comité social et Economique de Phenix
Pôle 6 - Chambre 10
5fd9464f5074e42d7b8705ab
11 mars 2020
Vu les conclusions de Monsieur [X] [D] notifiées par voie électronique le 6 novembre 2019 et celles de la société PHENIX SECURITE PRIVEE ET CONSEIL dite PHENIX notifiées par voie électronique le 5 novembre
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00426_20220707
7 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 9 mai 2022, la SCCV Phenix 327 persiste dans ses conclusions.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f1d9039abd0e067a21932f
16 octobre 2025
PHENIX AUTOMOBILE C/ S.E.L.A.R.L.
7ème Ch Prud'homale
635b7213b201587f74be03d5
27 octobre 2022
société AAD Phénix II.
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b2
30 janvier 2008
Il était rattaché au centre de Travaux PHENIX d'ALBI.
Pôle 4 - Chambre 10
65aa298da34ad10008581ba7
18 janvier 2024
Cet article précise aussi que « d'origine éthiopienne selon Hérodote et Plutarque, le phénix, héron pourpré d'une splendeur sans égale, est doué d'une extraordinaire longévité.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02620_20230309
9 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le comité social et économique (CSE) de la société par actions simplifiée (SAS) Phenix Rousies Industries, l'Union locale de la Confédération
Pôle 4 - Chambre 3
5fdb93aeb006537228fb1e4d
21 février 2019
L'association Alliance Phénix s'est constituée le 27 février 2007 .
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