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7 979 résultats pour « Philippe CALMELS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a6

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

CALMELS de la SCP CALMELS-MOTARD-CHANGEUR, avocat au barreau de CHARENTE Monsieur David Y... ... 17800 FLEAC SUR SEUGNE Représentant : Me Philippe CALMELS de la SCP CALMELS-MOTARD-CHANGEUR, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61609e49264c7ed035b03c2f

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

CALLAUD, avocat au barreau de SAINTES INTIMÉE : SAS TRANSPORTS [L] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c4f

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE substitué à l'audience par Me BALDEFORT, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 8202 du 18/ 02/ 2013 accordée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034c189a8ab3dac9b38c8aa

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 334 364 510 ([Localité 4]) Représentée par Me Jean Claude BENHAMOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6035ba4e391c0b21eacadefb

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

d'appel du 16 mars 2015, APPELANTE : SAS AUCHAN FRANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Le [Adresse 1] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

PREMIERE CHAMBRE SECTIONA

603697e4a597563a649e2240

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

16] (16) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] [Y] [F] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 16] (16) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Philippe

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cea8cdc6046d47309096

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Par actes de commissaire de justice du 25 avril 2025, la Sa Sma a appelé en garantie la Sarl Philippe Dubus architecte et la Maf, ès qualités d'assureur.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad89ccdc6046d47c0ed95

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CUCINE STBO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me

Source officielle
CA

Attributions PP

6a2260f8cdc6046d4738f145

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

BOREL de toutes ses demandes, fins et conclusions ; CONDAMNER Maître Jean-Philippe BOREL aux entiers dépens et frais d'instance.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8affd

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

DU 28 Mars 2008 N 409/08 RG 07/01658 CCH/SLO JUGT Conseil de Prud'hommes de ROUBAIX EN DATE DU 14 Juin 2007 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : SARL CASTEL

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0995ca6d8d0f8ef6848

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[R] était toujours la SAS TAXI PHILIP. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bcf

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89208

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

- Calculer quel était le revenu annuel moyen de M. Philippe D'X... au moment de son accident le 18 novembre 1995.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

5fddc2ddae401c68c7f126bc

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Par requête reçue le 3 mars 2016, Philippe Z... a saisi le conseil des prud'hommes de Saint-Omer afin d'obtenir un rappel sur le calcul de l'indemnité de rupture.

Source officielle
CA

4e chambre civile

64eedcb9bb2c32d969d352f6

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Me Chritophe BRINGER, avocat au barreau de l'AVEYRON Mme [B] [J] Assistante Familiale [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd00

Appel

30 août 2012

30 août 2012

X... n'est pas sérieuse et la demande non fondée, * s'agissant de la répartition de la redevance versée par la SMSP : - que c'est par une interprétation et un mode de calcul personnels que Mr Philippe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d73be8cdc6046d479b6672

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

SPIE CITYNETWORKS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe SAVATIC, avocat au barreau de PARIS, toque : C210 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c1

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

de la part variable du salaire de Philippe X....

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6901af3f748a422ad953c9d3

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

de la SARL DESWARTE CALMET-CHAUCHAT AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA S.A.S.

Source officielle
CA

2e chambre civile

67ef6c909a9834ffd825fbc9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[T] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Y] [U] épouse [H] [Adresse 5] Représentant : Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de

Source officielle

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