Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PREMIERE CHAMBRE SECTIONA
61745c5525afde5d928194e1
21 juin 2012
21 juin 2012
[Date naissance 2] 1954 à [Localité 8] de nationalité française profession : ouvrier agricole demeurant [Adresse 7] représentés par Maître Frédéric MOUSTROU substitué à l'audience par Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03f
26 février 2008
26 février 2008
P FOURNIER, Avoués à la Cour, et assistée de Maître Arnaud DUPIN substituant Maître Aurélie JOURNAUD, Avocats au barreau de Bordeaux, elle- même substituant Maître Philippe BERTERRECHE- MENDITTE, Avocat
Source officielleCour d'Appel
Monsieur André Xc/Monsieur Armand Eugène Y
6253ca93bd3db21cbdd8b6b5
15 avril 2008
15 avril 2008
Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Philippe BERTERRECHE DE MENDITTE, Avocat au barreau de PERIGUEUX, Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire suivant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c1c634defd4c4b3b4595
20 décembre 2012
20 décembre 2012
CLEMENT, avocat au barreau de POITIERS Société DIANA NATURALS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 11] représentée par Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85831
2 juillet 2001
2 juillet 2001
E... pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE E... pour avocat la SCP PHILIPPO, PRESSECQ du barreau de Castres INTIMEE Madame A...
Source officielle4e chambre civile
6780badbf25437b69df75b04
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-3
67134bd0208351cec658645b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT DE DÉSISTEMENT DU 18 OCTOBRE 2024 N°2024/250 Rôle N° RG 24/07861 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNIHM Société DE TRANSPORT ET DE TERRASSEMENT DU BASSIN MEDITERR
Source officielle1ère Chambre
63be636613ef607c90ab6462
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Représentée par Me Eléonore RUBAT DU MERAC, avocat au barreau d'ANNECY Intimée COMMUNE D'[Localité 3], dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SCP VISIER PHILIPPE
Source officielle2ème CH - Section 1
6618cf167935f50008be4441
11 avril 2024
11 avril 2024
Le contrat désigne, en qualité de bailleur, « Suhal mendi 2 représenté par M. [I] [O] [P] », et est revêtu de la signature personnelle de M. [O] [P].
Source officielle1re Chambre B
615e0d1bc25a97f0381f4bc4
19 février 2015
19 février 2015
Ils font valoir que la constitution de la SCI Menadia est antérieure à la créance.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908cb
12 juillet 2013
12 juillet 2013
* EN LA FORME : L'appel est régulier et recevable en la forme ; AU FOND : Présent à l'audience, Monsieur Philippe X...souligne que la médiatisation des visites est difficile à vivre, que
Source officielle4e chambre civile
651fa56cc601f08318991791
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[U] [M] Représentant : Me Christelle BOURRET MENDEL, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e83d
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleRéférés du PP
635cc36a0d69e87f74e6c072
28 octobre 2022
28 octobre 2022
MEDIFEL (MEDIT DIFFU FRUITS LEGUMES) JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 28 Octobre 2022 selon la procédure accélérée au fond A l'audience publique des RÉFÉRÉS de
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a9
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Philippe C... et Francis Y..., débouté M. Philippe C... et la SARL Philippe C... de l'ensemble de leurs demandes, débouté M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a210db0cdc6046d47099c59
3 juin 2026
3 juin 2026
DP MENUISERIE c/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleSociale C salle 1
5fddbf184dd9d264ebec8685
31 mai 2018
31 mai 2018
LANGHEMAST STRAETE 59670 NORDPEENE Représentée par Me Patricia JEANNIN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 24 Janvier 2018 Tenue par Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df4a
25 mai 2011
25 mai 2011
Géré par le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES Pris en la personne de son représentant légal en exercice 64 Rue Defrance 94300 VINCENNES représenté par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d6
18 mars 2010
18 mars 2010
Philippe, demeurant...
Source officielle4e chambre civile
635a21bac549ea05a7cd2cf2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePage 1 sur 17