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17 résultats pour « Philippe DELFOSCA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94e8a40f8b0008cb725f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

4] - [Localité 9] [Z] [G] née le 12 Mai 1987 à [Localité 12] de nationalité Française Profession : Employé(e) administratif(ve), demeurant [Adresse 4] - [Localité 9] Représentés par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67fde97d9b68debe44f7e9b3

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

Décembre 1987 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] [U] [X] née le 12 Septembre 1989 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d6494faa6a2f06030d2597

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

ECOLODGE L'ETOILE D'ARGENS Représentant : Me Julien CURZU de la SCP DELBOSC CLAVET BLANC CURZU-SFEG AVOCATS, avocat au barreau de TOULON M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Christophe BLANC de la SCP DELBOSC CLAVET BLANC CURZU-SFEG AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Madame [M] [Z] épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f48

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

./ Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c1e

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

André C... le 08 Avril 1935 à THIAIS (Val de Marne)36/20 Rue Gambetta92240 MALAKOFFreprésenté par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 00032488plaidant par Me Philippe MIRO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Philippe X..., Mme Adrienne M... à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63b91aadb63d827c909cabf8

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Philippe SILVAN, Président de chambre, et Madame Estelle De REVEL, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b9

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2010 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Xavier RAGUIN, Président chargé du rapport et Madame Nelly DELFOSSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd8962c

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

LAMBLING Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Geneviève LAMBLING, conseiller, Madame Nelly DELFOSSE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6364ba16e405357f749ea468

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Philippe COULANGE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fe1d2336ebdf758fe27a2c3

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

EURL LA BRASSERIE C/ [A] [F] [G] [N] épouse [U] SARL TROPIC Me [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Maud DAVAL-GUEDJ Me Peggy LIBERAS Me Gérard DELBOSC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89820

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Mars 2007 devant la Cour composée de : Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE DE LA FAMILLE

6970e417cdc6046d471f12c9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Philippe JULIEN, président de chambre, et Mme Marie VANHAECKE-NORET, conseillère. Le magistrat chargé du rapport était assisté à l'audience de Mme Diénéba KONÉ, greffière.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

635a21dac549ea05a7cd2d63

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

siège social est sis [Adresse 3], prise en son Président en exercice, Monsieur [N] [C], domicilié en cette qualité en son établissement secondaire sis, [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Philippe

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CA

2ème chambre section A

69736acbcdc6046d476a2841

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BLANC de la SCP DELBOSC BLANC CURZU-SFEG AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de TOULON Mme [W] [E] épouse [Y] née le 15 Décembre 1960 à [Localité 31] [Adresse 4] [Localité 19] Représentée par

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd938fe4415271dfa39cabf

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

05 septembre 2018 à personne habilitée Représentée par Me Laurence BRYDEN de la SELARL GVB AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE

Source officielle