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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
660e43050740db0008fa922d
3 avril 2024
3 avril 2024
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdb38f6504f2d0fab39e9e2
28 mars 2019
28 mars 2019
agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée à l'audience de Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd8755f
31 mars 2005
31 mars 2005
.-78440 ISSOU représenté par Me Farid SEBA Avoué Rep/ assistant : Me Philippe BATAILLE (avocat au barreau de VERSAILLES) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2003/ 012687 du 14/ 01/ 2004
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89da5ae27812390de83
10 avril 2025
10 avril 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque: K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033f75f494417a7ce76b523
23 février 2017
23 février 2017
personne de son représentant légal N° SIRET : 785 751 058 00047 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Jean-Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce7154840e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe
Source officielle12e chambre
651fa5cac601f08318991a02
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Versailles n° 832 787 543 [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Jean-Philippe
Source officielle3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a6413
24 mars 2016
24 mars 2016
] [Adresse 1] Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20130565 Représentant : Me Jean-philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616246bbaf0a1de0eb1b646a
27 février 2014
27 février 2014
Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me [U], avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 assistée de : Me Jean-Philippe
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c29651780
1 juillet 2025
1 juillet 2025
5] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe
Source officielleChambre 1-8
64b8d096a5d4a205dbc5cd99
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Sur la parcelle appartenant aux consorts [K]-[P] se trouve implanté un pin méditerranéen d'environ 20 mètres de haut qui penche en direction de la propriété des époux [Z].
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d767
16 février 2011
16 février 2011
I LES PINS A... S. N. C GI. BE. CHI DI CHIELLO PIETRO CONSORTS G...
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85457
7 février 2001
7 février 2001
LE PIN C/ X..., Y...
Source officielleChambre 1-8
65b20945c4cf860008dff2fe
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LES GRANDS PINS C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence DU GRAND PIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sebastien SALLES Me Julie FEHLMANN
Source officielleChambre commerciale
650d312871dfcd8318201330
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Philippe ALLARD, président, et par M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00936_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
C, le projet d'aménagement et de développement durables prévoit que le canal de Lunel et le canal Philippe Lamour, au niveau desquels se situe le parc des petits pins, " sont des éléments identitaires
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb31
14 décembre 2011
14 décembre 2011
G : 10/ 1090 SCI LES PINS C/ SCI U BENEDETTU COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : SCI LES PINS Prise en la personne de son représentant
Source officielleCabinet A
626cd2eebd20aa057d9f37e4
28 avril 2022
28 avril 2022
Suite à la demande du conseil de [G] [X], le conseil de la SCP Office Notarial Philippe CLEMENCET-Alexandrine CLEMENCET et Jean- Philippe PINNA a transmis à son confrère un chèque CARPAP de 750.000 FCP
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01759_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A ont représenté, respectivement, 20,06 % et 114,27 % des chiffres d'affaires réalisés par l'EURL Philippe A au cours des exercices clos le 31 mai 2014 et le 31 mai 2015, que l'EURL Philippe A n'a réalisé
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37a75a2d196dbc1917d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Un grand pin parasol prend racine sur le terrain de Madame [H] [G] et surplombe la propriété de Madame [I] [W].
Source officiellePage 1 sur 49
PINAULT, Erwan, Raoul, Philippe
10/07/2026
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EXPERTS PROVENCAUX ASSOCIES - JEAN-PHILIPPE PINATEL
30/06/2026
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PINTO PAULO, Mathis, Philippe
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
19/06/2026
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PINCEMIN, Jean-Marie, Olivier, Philippe
07/06/2026
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SASU PHILIPPE PINEL
03/06/2026
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