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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6528df94aaebb88318fda6bd
12 octobre 2023
12 octobre 2023
INTERNATIONAL FOOTBALL AGENCY, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
660f9501a40f8b0008cb75c9
4 avril 2024
4 avril 2024
exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au registre national des entreprises de Melun sous le numéro B 834 741 506 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714e
9 juillet 2004
9 juillet 2004
Pour, CHASSE À L'AIDE D'UN ENGIN, INSTRUMENT OU MOYEN PROHIBÉ a condamné MATHEY B... Henri à 450 euros d'amende.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03074_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Malhey que, durant la période de confinement dû à l'épidémie de Covid-19, du 14 mars au 10 mai 2020, M. Malhey ne s'est vu confier aucune mission.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY01747_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle12e chambre section 2
60371b4277dc49b586755427
9 juin 2015
9 juin 2015
Par déclaration du 29 juillet 2014, la société Matheo Conseil a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c43
25 octobre 2013
25 octobre 2013
ARRET No 13/ 287 du 18 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Mathéo B...-Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc80
13 novembre 2008
13 novembre 2008
MATHEZ Transports Internationaux, elle-même mandataire de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
MATHEZ Transports Internationaux, elle-même mandataire de la S. A.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02052_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Le 18 novembre 2025, des pièces ont été demandées à la société Manthey Racing GmbH par la Cour pour compléter l’instruction et ont été communiquées par la société le 24 novembre suivant.
Source officielle4ème Chambre
6274bd512799a9057d5dd263
5 mai 2022
5 mai 2022
Les sociétés Opryme et Mahey ont relevé appel incident. L'affaire a été clôturée le 2 novembre 2021 et plaidée le 16 novembre suivant.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01727_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Considérant ce qui suit : L’EARL de Matrey, dont le gérant est M. A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e07
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Sébastien Y... et de Mme Amélie X... est né Mathéo Y... le 6 juillet 2009, reconnu par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c8
12 juillet 2013
12 juillet 2013
ARRET No 13/ 223 du 12 Juillet 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Matthéo X...-Y... Célisia X...-Y...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04415_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A, représenté par Me Mathey, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Mayotte du 27 octobre 2021 ; 2°) d'annuler la décision implicite de déclassement professionnel
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19a
15 mai 2008
15 mai 2008
RG N : 08 / 00280 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineur : Mathéo X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe3
11 décembre 2012
11 décembre 2012
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 DECEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9322f
9 mai 2016
9 mai 2016
Mathéo auprès de l'Aide Sociale à l'Enfance de la Creuse à GUERET à compter du 15 janvier 2016 et jusqu'au 31 mai 2016, - dit que le droit de visite des parents et de Louane sera organisé sous le contrôle
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02073_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Manthey Racing GmbH est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d59d
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Katie Z...s'est opposée aux prétentions de Hervé X...et a réclamé une pension alimentaire mensuelle de 100 € pour chacun de ses deux derniers enfants Nathan et Matthew dont la résidence devait être fixée
Source officiellePage 1 sur 33
MATHEY, Michel, Pierre
08/10/2025
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MATHEY, MICHEL, PIERRE, MATHEY
13/08/2025
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MATHEY, Armand, Yoann, Patrice, Pierre
30/07/2025
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MATHEY, Jean-Pierre
18/12/2024
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MATHEY, Jean-Pierre
12/06/2024
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