ORDONNE : Article 1er : La requête de Me Pochard est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Me Sophie Pochard. Copie en sera adressée au préfet du Rhône.

Par un arrêté du 3 juillet 2018, le préfet de la région Hauts-de-France a fait droit à la demande de l'EARL Bertrand Pochart. Le tribunal administratif d'Amiens, saisi par M.

C..., représenté par Me Pochard, demande à la cour de surseoir à l’exécution de ce jugement du tribunal administratif de Lyon.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 février 2024, Mme F, représentée par Me Pochard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2

L'incident a fait l'objet d'une radiation le 13 janvier 2026.

Par acte du 22 décembre 2009, la société Poulard a fait assigner la société Velati devant le tribunal de commerce de Lyon pour rupture abusive des relations commerciales.

Par le jugement du 24 septembre 2020, le tribunal administratif a fait partiellement droit à cette demande. La société Poussard-Borrel fait appel de ce jugement.

Suivant actes du 16 juillet 2024, la Caisse d'épargne a fait assigner la SCI La Poularde immobilier et le SIP [Localité 13] [Localité 15] devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Montargis

Par message RPVA parvenu en cours de délibéré à la cour le 22 novembre 2024, la SARL La Poularde a fait savoir qu'elle se désistait de son appel.

Karim X...de réitérer la vente au profit de la société Le Ponsard.

Par acte du 7 juillet 1998, la société Pompes POLLARD a fait assigner tant la société X... que M.

B, représenté par Me Pochard () ", lire " Par une requête enregistrée le 7 décembre 2023, M. B, représenté par Me Zouine () ". Article 2 :La présente ordonnance sera notifiée à M.

A..., représentés par Me Pochard, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et ces arrêtés ; 2°) d’enjoindre à la préfète du Rhône de leur délivrer une carte de séjour dans un délai de deux

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 2 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Pochard, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

-44 AL.1,AL.4 du Code pénal, - déclaré POUSSARD Z..., Alain, Ludovic non coupable et l'a relaxé des fins de la poursuite pour les faits qualifiés de CONTREFAOEON PAR EDITION OU REPRODUCTION D'UNE OEUVRE

Le Ministère public, soulignant la difficulté à dater le fait et la fragilité de la parole de l'enfant, s'en rapporte à la sagesse de la Cour.

B, représenté par Me Pochard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 janvier 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 26 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre à l'OFPRA, à titre principal, de lui

(barreau de Poitiers) D'UNE PART, ET: SARL LA POULARDE DU POITOU, en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis ... en REFERE Ayant pour avoués la SCP LANDRY-TAPON Pour avocat