[O] [C] et Mme [W] [F] à faire cesser les empiétements suivants : l'enduit de façade blanc au-dessous de la dernière portion de génoise du mur de Mme [E] [V] [I], le câble électrique blanc pendant devant

Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, EXPOSE DU LITIGE La société Togo Food a acheté, sous l'incoterm CAF (Coût, Assurance et Fret), des poissons

d'entrée du passage, - courrier du syndic BUSSUTIL ( BAIE AZUR) du 1er juillet 2003 notifiant au syndic BLEU AZUR le changement de code d'accès portillons, que le système d'installation d'un portillon

31/03/1990 : porion de cellule organisation, du 01/04/1990 au 31/10/1996 : chef de poste PCS, du 01/11/1996 au 30/11/1997 : porion de puits (about), du 01/12/1997 au 30/06/1998 : porion services généraux

AE 466, à une largeur de 0,91 mètre le long de la façade du bâtiment Y... avec accès par le portillon en place, - ordonné l'exécution provisoire de cette disposition déterminant l'assiette du passage,

créé la SASU CAP 180 qui exerce une activité de bar, restaurant, brasserie, glacier, vente de coquillages à [Localité 1], dans un local donné à bail depuis un contrat du 10 juillet 2014 par la SCI CAP POISSON

rural de Malesabeilles-Bassan et la cession de cette portion de chemin à M.

* SUR LE PORTILLON Les consorts Y... demandent à la Cour de condamner les époux Z... à enlever un portillon qu'ils ont implanté en limite des parcelles 499 et 1365.

Par déclaration reçue le 13 novembre 2024, la SARL Guadinvest [Cadastre 2] a interjeté appel de la décision en ce qu'elle l'a condamnée à détruire la portion équivalente à 23 m²de la terrasse couverte

Confirme le jugement entrepris sauf en ce qu'il a rejeté la demande de dommages et intérêts présentée par la société MCM exerçant sous l'enseigne POTIRON au titre du dénigrement.

S'agissant de la participation à l'entretien de la portion de leur propriété sur laquelle M.

MARCELIN&POTIRON, représentée par Me Evelyne PERSENOT-LOUIS de la SCP SCP P.BAZIN - E.PERSENOT-LOUIS - C.SIGNORET, avocat au barreau d'AUXERRE S.A.S.

[A] sont co-propriétaires indivis de la partie de la parcelle D809, dans sa portion correspondant aux parcelles anciennement numérotées [Cadastre 2] et [Cadastre 2] sur le plan napoléonien, allant de la

Le texte fourni ne contient pas la solution de la Cour d'appel (portion de décision incomplète).

enregistré à son secrétariat le 22 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-de-Joux à sa demande de communication d'une copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons

sous l'enseigne "POELES DE CAROTTES" 2 place des Meuniers 67000 STRASBOURG représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me BLOCH, avocat à STRASBOURG INTIMEE : SARL AU POTIRON

bas de gamme contenant de la pulpe de poissons.

Actes BTP et des points 1 à 8 de la proposition de l'entreprise [E] figurant en annexe du rapport, et devant être précisément déterminés après une étude géotechnique spécifique, mais uniquement sur la portion