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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
5fda6bf380c98fb53c60a4e2
4 juillet 2019
Il a en effet, violemment chuté en arrière en retenant une plaque de placô-plâtre avec sa main droite et son poignet gauche s'est violemment tordu sur un mur en béton.
Chambre Sécurité sociale
69fc2c35cdc6046d47e3823d
30 avril 2026
Elle précise que la salariée n'a déclaré que deux maladies professionnelles consistant en une tendinite du poignet gauche et une tendinite du poignet droit.
5e Chambre
5fca56ae004a1c19011db2fc
19 novembre 2020
Puis, un certificat médical de prolongation du docteur [D], rhumatologue, a été établi le 4 juin 2010 pour 'douleur poignet droit post traumatique'.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e86097cdc6046d47198c32
21 avril 2026
Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical du 25 novembre 2016 mentionnant une « entorse poignet D ».
Chambre Sociale
6a1a70bacdc6046d477407cd
29 mai 2026
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
63bfb3905e2fbe7c90043a53
11 janvier 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 16 Novembre 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01085_20241223
23 décembre 2024
Une note en délibéré a été enregistrée le 5 décembre 2024 pour la société Pouquet.
Pôle 6 - Chambre 13
5fd9fe0736083e3fb779ee0d
18 octobre 2019
Il suffit de rappeler que le 30 octobre 2009, Mme [G], femme de ménage au sein de la SAS Gom Propreté, a déclaré présenter une atteinte des poignets, des épaules et des coudes, pathologies qu'elle souhaitait
9ème Ch Sécurité Sociale
6a192174cdc6046d4752e226
27 mai 2026
Il a chuté au sol sur son poignet gauche, lui occasionnant une contusion'.
62c67c98ca9bf26379030995
6 juillet 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
5fdbbdaff718f39ce5bbd6c2
1 février 2019
Selon le certificat médical initial établi le 4 octobre 2016, Mme A... présentait une «fracture radius poignet droit ».
65a23fde7ca18b0008e583b2
12 janvier 2024
66235ad3aec0e60008fe9a37
19 avril 2024
Selon le chapitre 1.1.2 du barème indicatif, relatif aux atteintes des fonctions articulaires du membre supérieur et en particulier du poignet, le blocage du poignet dominant en rectitude ou extension
5fdc2f828e161d5394ba66e9
13 décembre 2018
X... pouvait occuper un poste ne comportant pas de contraintes répétées sur les poignets ou sur le rachis cervical.
Chambre-1 civile et com.
6a0d4315cdc6046d4744ceeb
19 mai 2026
et non de poulettes destinées à la revente.
662c9501b787c4000862f72b
26 avril 2024
de ces pièces, qu'il existe une « incapacité permanente prévisible de 15 % si atteinte de la pronosupination qui ne sera pas bloquée, de même que la flexion extension du poignet ».
Avis
CADA:20155208
3 décembre 2015
maire d'Hyères à sa demande de communication de l'évaluation et du mode de calcul de l'indemnité définie par France Domaine portant sur le bail emphytéotique du lot n° 20 du lotissement communal du Pousset
6871ecec542d85a267f3c67b
11 juillet 2025
Chambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4e3
25 avril 2024
des lésions consécutives à la trendinite du poignet gauche doit être fixée au 17 septembre 2017, - dit que la date de consolidation s'agissant des lésions consécutives à la trendinite du poignet droit
5e chambre Pole social
6a0ff000cdc6046d4788fbc4
21 mai 2026
35 30 En l'espèce, le certificat médical initial établi par le Dr [K] [L] [Q] le 28 octobre 2022 mentionne 'polytraumatisme du poignet droit avec instabilité du poignet, lésion du ligament
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