Un permis de construire modificatif a été accordé ultérieurement à une date indéterminée sur une demande en date du 18 août 2003 pour la construction du puisard.

De plus, depuis plusieurs décennies, les eaux usées de la machine à laver s'évacuent également dans ce puisard.

L'eau refoulée par le puisard s'infiltre natuellement en sol. La faible profondeur du puisard a pour effet de provoquer pontuellement la stagnation de l'eau.

Sur le puisard : Les parties se sont mises d'accord pour une extension de l'expertise sur le puisard.

Article 2 : Le ministre de l’éducation nationale versera à Me Puillandre, avocat de M.

* SUR LA FOSSE SEPTIQUE ET LE PUISARD Madame C... conclut à la réformation du jugement en ce qu'il l'a condamnée à enlever la fosse septique et le puisard situés sur le terrain appartenant aux consorts

de gaz et d'une somme mensuelle de 85 euros jusqu'à l'installation d'une nouvelle pompe à chaleur en remplacement de la chaudière à condensation, - que les travaux de réfection de canalisation et puisard

l'immeuble, ce puisard étant lui-même directement relié à un autre puisard connecté au réseau public d'assainissement, tandis que les eaux vannes provenant des toilettes transitent par une fosse, avant

Soutenant que la création d'un puisard était indispensable pour respecter les règles d'urbanisme et que celle-ci devait donc être prise en charge par la société 2A Villas 3, les maîtres de l'ouvrage ont

Quoi qu'il en soit, les acquéreurs étaient ainsi informés, fût-ce sommairement, de la présence d'un puisard et d'une zone d'épandage sur leur terrain.

de sorte que le rejet dans le fossé des eaux stockées dans les puisards a lieu avant même la fin de l'épisode pluvieux.

- sur le puisard Les travaux auxquels elle a été condamnée par le premier juge sont impossibles à réaliser.

de la cale 8/9 bâbord, que, si l'officier de quart a mis immédiatement en fonction le système d'assèchement de ce puisard, personne ne s'est plus préoccupé du résultat de cette manouvre, ni inquiété de

de la cale 8 / 9 bâbord, que, si l'officier de quart a mis immédiatement en fonction le système d'assèchement de ce puisard, personne ne s'est plus préoccupé du résultat de cette manouvre, ni inquiété

JUDICIAIRE DE PAU RG numéro : 21/00278 Les époux [X] et [D] [A] ont acquis le 14 mars 2019 une parcelle de terrain à Serres Castet sur laquelle ils ont édifié une maison d'habitation et un puisard

mettre d'accord sur le litige né des difficultés de raccordement aux réseaux ; le problème de l'évacuation des eaux pluviales a été résolu par la société FILLON qui a dirigé celles-ci vers un système de puisard

Compte tenu de la preuve de son intervention et de l'absence de preuve de toute demande de pièce technique relative au dimensionnement des regards et puisards, la société K-Drage trouverait sa responsabilité

jour de retard à compter du présent arrêt, à effectuer les travaux pour y parvenir et à en justifier dans le mois du même arrêt, - condamner Mme Sonia B... à leur payer, au titre des dégradations du puisard

- Sur les eaux pluviales, les vendeurs ont omis de déclarer que leur puisard était situé sur la parcelle de Mmes [P] et [Z].

Suite à une ordonnance de référé en date du 2 mai 2013 le syndicat des copropriétaires a fait procéder aux travaux sur le puisard et sur les canalisations, ce qui a été de nature à mettre fin aux désordres