SODAM 'LES MAISONS DU SOLEIL' dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Jean-claude PYOT, avocat au barreau de GRASSE INTIME Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en

épouse [H] SARL LES BASTIDES DES TERRES DU SOLEIL sociétéparactionsitalienne BANCA CARIGE SPA Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Jean-Claude PYOT

Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ [N] [R] Société BOUYGUES IMMOBILIER Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Claude PYOT

DU 25 JUIN 2015 N° 2015/0249 Rôle N° 14/02332 RMP SARL ELITE CONSTRUCTIONS C/ Société civile PRANA Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude PYOT

PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2014 N° 2014/14 Rôle N° 12/22029 [G] [S] C/ [O] [C] Grosse délivrée le : à : NABERES PYOT

SEPTEMBRE 2015 N°2015/269 Rôle N° 14/02475 SARL ELITE CONSTRUCTIONS C/ SA ERMITAGE DU RIOU Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude PYOT

[PYO] [OXF] [Adresse 2798] [Localité 2546] M.

° RG 19/05513 N° Portalis DBVB-V-B7D-BECCY Syndicat des copropriétaires LE GRAND HORIZON C/ Compagnie d'assurances AXA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Claude PYOT

N° Portalis DBVB-V-B7F-BITBM [V] [W] C/ [D] [P] [G] [P] [E] [P] [C] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie FONTES VICTORI Me Jean-claude PYOT

R] [H] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Claude PYOT

demeurant [Adresse 3] Madame [O] [K] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentés par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, Me Jean-Claude PYOT

représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté par Me Jean-Claude PYOT, avocat au barreau de GRASSE DEFENDEURS SUR RENVOI DE CASSATION SARL UTILAIR poursuites et diligences de son

N° 2016/216 Rôle N° 14/20891 [I] [J] C/ [Y] [W] Grosse délivrée le : à : Me Jean-claude PYOT Me Rachel SARAGA-BROSSAT Décision déférée

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 23/01370 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYAT APPELANTE : S.A.S.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/01591 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYOE APPELANTE : S.A.R.L.

Représenté par Me Hervé DUTEL de la SELARL LOUIT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE SARL AUDIT ET EXPERT COMPTABLE prise en la personne de son représentant légal en exercice 197 rue Félix Pyat

SODAM (LES MAISONS DU SOLEIL) Représentée et assistée par Me Jean-Claude PYOT, avocat au barreau de GRASSE. Appelante M.

Grosse + copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 02 Août 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01604 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYO7

délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 25 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01597 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYOR

d'assurance ALLIANZ IARD aux droits de GAN EUROCOURTAGE IARD Compagnie d'assurances GAN EUROCOURTAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Jean-claude PYOT