CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 512 résultats pour « Raynalt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6268de1bb6a90a057d2a5b03

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

la Société RAYNARD ; - condamne la Société RAYNARD, à verser à la SARL MONOPAP, la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamne la Société RAYNARD aux entiers

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a167b82cdc6046d4710418e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 22 mai 2026 à 11h52, Vu l'appel formé le 26 mai 2026 à 11 h 17 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6033d8bef7374f8a757ccf66

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164 Assistée de Me Sébastien DENEUX, avocat au barreau de PARIS, de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cca2

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Ces pièces témoignent en effet de relations d'affaires entre Dominique C... et Raynald B... à travers les sociétés Crofton Associates et Derel, et tendent à démontrer la qualité d'associé de Raynald B.

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a31cdc6046d4703cc69

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

EXPRO, JCP DE [Localité 1] N° RG 17/02086 APPELANTS : Monsieur [C] [M] [V] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a89da5ae27812390de85

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

La société Raynal et Roquelaure a passé commande le 2 septembre 2022, pour le site de [Localité 12], pour un montant de 134 317,20 euros HT.

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d0335fe8d588318c1afe9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

RAYNAL ARCHITECTE, S.A.R.L. AUVERGNE ASSISTANCE BATIMENT, S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL, S.A. BPCE IARD, E.U.R.L. L'ATELIER DU BATIMENT [L] [J], Syndic. de copro. De la résidence [Adresse 12], S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86641

Appel

5 novembre 2002

5 novembre 2002

de RG /01/03150/ APPEL d'une ordonnance du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Tribunal de Grande Instance TOURS en date du 18 Octobre 2001 PARTIES EN CAUSE : Monsieur Raynald

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b43

Appel

26 février 2003

26 février 2003

RAYNAL VOYAGES Aide Juridictionnelle RG N : 00/01613 - Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67908991a212a19f662df5e0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

inscrit au greffe sous le N° RG 24/01679 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNEH dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sébastien RAYNAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8bc

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Raynald X... a été, en qualité de gérant de sa SARL L'Hexagone, client commerçant de la Banque Scalbert.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923dd

Appel

24 février 2015

24 février 2015

Société RAYNAL ET ROQUELAURE En la personne de son représentant légaL CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT-ET-GARONNE ARRÊT no81 Prononcé à l'audience publique du vingt-quatre février deux

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f43472cdc6046d472ca4ca

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 29 avril 2026 à 16h40 Vu l'appel formé le 29 avril 2026 à 17 h 53 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd8656c

Appel

15 octobre 2002

15 octobre 2002

RAYNAL-KRASKER, cessionnaire du fonds de commerce de la précédente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890eb

Appel

17 novembre 2006

17 novembre 2006

Z... épouse X... ... 97440 ST ANDRE Représentant : Me Paul SALEZ (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Raynald A... ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec6f5bbe450008b2ce7c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Par lettre recommandée avec accusé réception du 17 août 2020, la société MIROITERIE RAYNAUD a licencié M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee178051255e24994fc495

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

* * * EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE : Selon jugement du 28 février 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de Rodez, saisi le 19 novembre 2018 par la société Raynal et Roquelaure

Source officielle
CA

3e chambre civile

62da3e612eb797effb0703fc

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_18DA02394_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La responsabilité de la société Duval Raynal Architecture ne peut, par voie de conséquence, être engagée. 51.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26TL00168_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

(Haute-Garonne) a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Toulouse, sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner solidairement la société Raynal

Source officielle

Page 1 sur 76

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.