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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6268de1bb6a90a057d2a5b03
26 avril 2022
la Société RAYNARD ; - condamne la Société RAYNARD, à verser à la SARL MONOPAP, la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamne la Société RAYNARD aux entiers
ETRANGERS
6a167b82cdc6046d4710418e
26 mai 2026
Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 22 mai 2026 à 11h52, Vu l'appel formé le 26 mai 2026 à 11 h 17 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD
Pôle 4 - Chambre 4
6033d8bef7374f8a757ccf66
21 mars 2017
de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164 Assistée de Me Sébastien DENEUX, avocat au barreau de PARIS, de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Cour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca2
23 octobre 2008
Ces pièces témoignent en effet de relations d'affaires entre Dominique C... et Raynald B... à travers les sociétés Crofton Associates et Derel, et tendent à démontrer la qualité d'associé de Raynald B.
3e chambre civile
69fd7a31cdc6046d4703cc69
7 mai 2026
EXPRO, JCP DE [Localité 1] N° RG 17/02086 APPELANTS : Monsieur [C] [M] [V] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Michel-Pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat
Pôle 5 - Chambre 5
67f8a89da5ae27812390de85
10 avril 2025
La société Raynal et Roquelaure a passé commande le 2 septembre 2022, pour le site de [Localité 12], pour un montant de 134 317,20 euros HT.
1ère Chambre
651d0335fe8d588318c1afe9
3 octobre 2023
RAYNAL ARCHITECTE, S.A.R.L. AUVERGNE ASSISTANCE BATIMENT, S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL, S.A. BPCE IARD, E.U.R.L. L'ATELIER DU BATIMENT [L] [J], Syndic. de copro. De la résidence [Adresse 12], S.A.
6253c8d4bd3db21cbdd86641
5 novembre 2002
de RG /01/03150/ APPEL d'une ordonnance du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Tribunal de Grande Instance TOURS en date du 18 Octobre 2001 PARTIES EN CAUSE : Monsieur Raynald
6253c8edbd3db21cbdd86b43
26 février 2003
RAYNAL VOYAGES Aide Juridictionnelle RG N : 00/01613 - Y...
Chambre civile 1-2
67908991a212a19f662df5e0
21 janvier 2025
inscrit au greffe sous le N° RG 24/01679 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNEH dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sébastien RAYNAL
6253caf6bd3db21cbdd8c8bc
17 juin 2008
Raynald X... a été, en qualité de gérant de sa SARL L'Hexagone, client commerçant de la Banque Scalbert.
6253cd17bd3db21cbdd923dd
24 février 2015
Société RAYNAL ET ROQUELAURE En la personne de son représentant légaL CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT-ET-GARONNE ARRÊT no81 Prononcé à l'audience publique du vingt-quatre février deux
69f43472cdc6046d472ca4ca
30 avril 2026
Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 29 avril 2026 à 16h40 Vu l'appel formé le 29 avril 2026 à 17 h 53 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD
6253c8d0bd3db21cbdd8656c
15 octobre 2002
RAYNAL-KRASKER, cessionnaire du fonds de commerce de la précédente.
6253c9b2bd3db21cbdd890eb
17 novembre 2006
Z... épouse X... ... 97440 ST ANDRE Représentant : Me Paul SALEZ (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Raynald A... ...
Chambre sociale
65a0ec6f5bbe450008b2ce7c
11 janvier 2024
Par lettre recommandée avec accusé réception du 17 août 2020, la société MIROITERIE RAYNAUD a licencié M.
3e chambre sociale
67ee178051255e24994fc495
2 avril 2025
* * * EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE : Selon jugement du 28 février 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de Rodez, saisi le 19 novembre 2018 par la société Raynal et Roquelaure
62da3e612eb797effb0703fc
21 juillet 2022
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS M.
4e chambre - formation à 3
DCA_18DA02394_20221215
15 décembre 2022
La responsabilité de la société Duval Raynal Architecture ne peut, par voie de conséquence, être engagée. 51.
Juge des référés
DCA_26TL00168_20260217
17 février 2026
(Haute-Garonne) a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Toulouse, sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner solidairement la société Raynal
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