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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
603510e584f6793d6975c22e
23 juin 2016
23 juin 2016
déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Juillet 2015 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section activités diverses - RG n° F14/8643 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [Y] [U] Chez Me Emmanuel RUCHAT
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e9
12 mars 2003
12 mars 2003
67170 GEUDERTHEIM représenté par Maître SCHWAB, avocat à SAVERNE INTIMEE : L'EARL A... ayant son siège social ... à 67720 HOERDT représentée par son gérant, Monsieur A... représentée par Maître LUX-RUHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85597
15 mars 2001
15 mars 2001
registres d'entrée et de sorties du personnel des agences de Cholet, Nantes et Angers ainsi que celui de la société EMADA, tous les contrats de travail et les lettres de démission de Mesdames IVANTES, RUHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5c
18 mars 2004
18 mars 2004
Claude X..., les consorts VAN GOCH-RUCHARDT-DUTFOY-TERREL DES H..., tous membres de la famille de monsieur Léon G... désignés comme légataires au titre des indemnités reçues du fait de la spoliation, et
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904af
29 mars 2013
29 mars 2013
dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SAS FM29AVE représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est 29 avenue des Ruchoux
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043754
11 janvier 2023
11 janvier 2023
oOo==--- Le onze janvier deux mille vingt trois la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Agnès RULLAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92439
21 mai 2015
21 mai 2015
substitué à l'audience par Me PLAS, avocat au barreau de LIMOGES Maître CHRISTIAN FOURTET es qualité de Liquidateur judiciaire de la SARL EAU ENERGIE DU LIMOUSIN dont le siège est situé 69, avenue du Ruchoux
Source officielleChambre sociale
631addcdf575634f1371ec42
7 septembre 2022
7 septembre 2022
vente Pool/Chassgne -n° 201549 du 15 février 2018 de 4 875 € - vente Zandee/Cop -n° 201552 du 28 juillet 2018 de 4 062 € - vente Wilshaus/ Stoddard -n° 201554 du 14 août 2018 de 1 875 € - vente Ruchaud
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f1
13 avril 2006
13 avril 2006
GARAGE CARROSSERIE PARAYRE ET FILS Route de Réalmont 81300 GRAULHET représentée par Me Emmanuelle BONNEAU-RUAUD, avocat au barreau de CASTRES COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91777
11 juin 2014
11 juin 2014
intégralement rempli de ses droits pour les salaires de juin à septembre 2008, étant précisé qu'il résulte des pièces versées aux débats que par deux règlements émis le 18 décembre 2008, l'étude de notaires Ruhard
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
saisis entre les mains des notaires français chargés de réaliser les actifs de la SOPASOFIE et des sociétés écrans, ou d'établissements bancaires, à savoir : 2. 050. 000 FFR entre les mains de Mo RUHARD
Source officielleChambre sociale 4-3
66308987031696000841360e
29 avril 2024
29 avril 2024
reprochions faits suivants : - Le 25/09/2018, vous n'avez pas effectué l'échange de benne pour notre client Actifs Dassault, - Le 19/09/2018, vous n'avez pas effectué l'échange de benne pour notre client Ruaud
Source officielleRUCHAUD IMMO
16/06/2026
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Ruchaud Manewa, André
19/05/2026
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RUCHAUD, Valentin
17/04/2026
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SARL RUCHAUD PERE ET FILS
30/01/2026
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RUCHAUD, Christian, Louis
13/01/2026
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