Les produits faisant l'objet de la demande sont caractérisés conformément à l'annexe du présent arrêté et au " guide relatif à l'évaluation des dossiers de demande relative à une autorisation de mise sur le marché (AMM) ou à un permis pour des matières

Article Annexe

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. ― CHAMP D'APPLICATION Seules des spécialités anticancéreuses bénéficiant d'une AMM peuvent être employées, en respectant les protocoles validés scientifiquement sur l'animal. 2.

Article Annexe I

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Les médicaments : - définitions et différentes catégories, pharmacopées ; - préparations pharmaceutiques et principes généraux de leurs bonnes pratiques de préparation ; - autorisation de mise sur le marché des médicaments (AMM) ; - médicaments à

LEGIARTI000031143608

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La prescription hors AMM est encadrée par l'article L. 5143-4 du CSP.

Article Annexe Ic

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AMM : Aircraft Maintenance Manual : Manuel de maintenance aéronef. APRS : Approbation Pour la Remise en Service. ATA : Air Transport Association of America : Association des Transporteurs américains.

Article Annexe Ic

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AD/CN Airworthiness Directive / Consigne de Navigabilité Document émis par l'autorité, imposant une intervention sur l'aéronef pour son maintien de navigabilité AMC Acceptable Means of compliance Moyen acceptable de conformité AMM Aircraft

Article 1

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Le titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautique (CQP AMM) peut encadrer : -en autonomie, un maximum de deux véhicules nautiques à moteur sous la responsabilité d'un tuteur désigné parmi les moniteurs déclarés

Article Annexe

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Après évaluation effectuée par le comité des médicaments à usage humain, la Commission européenne octroie au demandeur une AMM unique (mêmes résumé des caractéristiques du produit, notice, étiquetage), valable dans tous les Etats membres de la Communauté

Article Annexe Ib

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pour l'option Systèmes : plans de systèmes mécaniques et schémas de mécanismes / pour l'option Structure : plans et schémas de structures, gammes de fabrication et de réparation) ; • documents utilisés (pour les options Avionique et Systèmes : plans, AMM

Article Annexe II (suite)

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De 1983 à 1986 Puis ZAC de la Haute-Bédoule, 13240 Septèmes-les-Vallons De 1986 à 1996 AMM (Approvisionnement Maintenance Marine), AMM Poggioli (Automatisme Mesure Maintenance), 23, traverse Santi, 13015 Marseille, de 1985 à 2002.

Article Annexe Ia

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Dossier de production et documentation technique rédigés généralement en anglais technique simplifié (SRM, plans, AMM, WDM, IPC, CMM, TSM, gammes, cartes de travail ...).