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7 581 résultats pour « Sanchez-Bizien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

6618cf047935f50008be41c3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La société Sanchez indique que la société EML a étrangement omis de lui tranmettre son RIB avec sa facture alors que la facture a été transmise à la société Sanchez par l'intermédiaire de la société COBI

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89672

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

O..., par défaut à l'égard de Jean-François F..., qui a également statué sur le sort de Bibiane U... épouse V...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00321_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Article 2 : La demande présentée par la société Sanchez Déménagement devant le tribunal administratif de Lyon est rejetée.

Source officielle
CA

Référés

6605176082fb0c00084cdd88

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle conclut qu'un tel report est injustifié et constitue une atteinte au respect de ses biens.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA01387_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Le désistement de la requête de la fondation Fernando Sanchez and Quintin Yearby est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893c1

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

SANCHEZ a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893d0

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

SANCHEZ a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

4ème Chambre

660f950fa40f8b0008cb7805

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

1 et Biarens 2, M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

660f951da40f8b0008cb7a13

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[K] et Mme [V] tendant à se voir garantir par la SCI des Côtes de Bizières de 'toutes les conséquences qui viendraient à découler de la démolition de leur bien', condamné la SCI des Côtes de Bizières

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69fd7f69cdc6046d47045cb4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Très rapidement après la mise en circulation des premiers sachets, à partir de mai 2019, la société Cluizel a informé la société Patrelle d'une instabilité de l'impression sur les sachets qui s'effaçait

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff89dcdc6046d478a3685

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Ludivine BIDART-DECLE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Sophie ECHEGU-SANCHEZ

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3f6d3290e00e0e7a0a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[R] à supporter les dépens de la procédure devant la cour d'appel distraits au profit de Me Bizien avocat.

Source officielle
CA

1ère Chambre

686dfcb62abc72c5727a0315

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[M] [K], a fait l'acquisition le 27 janvier 2011 d'un bien immobilier sis à [Adresse 5].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a309e7ed1ea831811253a

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Les sociétés SAS Bigben Connected et SA Bigben Interactive appartiennent au groupe Bigben.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01654_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

B, représenté par Me Sanchez-Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Pau du 13 juin 2022 ; 2°) d'annuler ces arrêtés du préfet des Pyrénées-Atlantiques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdbd086315bd9af6f35d6ce

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

La société Bigben Connectedd (ci-après Bigben), de la marque Bigben, a une activité de distribution d'accessoires de téléphonie mobile en particulier, Bigben commercialisant les produits de Nova / In Nova

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbddb84a72f0bcd0062798

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

CONNECTED et BIGBEN INTERACTIVE appartiennent au groupe BIGBEN.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6066c7633dcd15b3a05

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[L] [J] a acquis un emplacement pour voiture automobile, lot n°1018, au sein de l'immeuble précité, soumis au régime de la copropriété, et dont la Sas Cabinet Claude Sanchez est le syndic.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

64437ba8823e6dd0f8bf806e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

BIGBEN INTERACTIVE, exerçant sous le nom commercial bigben, prise en la personne de son président du conseil d'administration, M.

Source officielle
CA

3ème chambre

659e4b0b553798000884746f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

23/04102 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P2ZX Décision déférée - 09 Novembre 2023 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 3]-(23/00317 [K] [M] Représentée par Me Anna SANCHEZ-THERENE

Source officielle