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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
628490b4498a54057d103012
17 mai 2022
Ce dossier de presse témoigne d'une notoriété certaine de la marque LA MAISON DU SARRAZIN au niveau national.
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92749
24 septembre 2015
X..., la SARL SARRAZIN COUTAL et Madame C...aux dépens ainsi qu'au paiement au profit de M.
Pôle 5 - Chambre 5
6a1924fbcdc6046d4753a2d6
28 mai 2026
TALENTPEOPLE, représentée par Me Christine SARAZIN de la SCP AVENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 - N° du dossier E000GP6W ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile
Pôle 5 - Chambre 1
68df5bd2cf4e7f1c37e1cc27
1 octobre 2025
» pendant près de deux ans juger qu'en commercialisant des e-liquides et des concentrés d'arômes pour e- liquides sous les dénominations « SAHARIAN » et « LE SAHARIAN », la société GROUP DATA a commis
2e chambre civile
66177da8e5d80f0008c2e7ca
10 avril 2024
[G] [H] [Adresse 3] Représentant : Me Jean Noël SARRAZIN de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
3e chambre
62c7cb40cb8dca058e3e801e
7 juillet 2022
de l'action de la société Sarazin et fils, - confirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance déférée, y ajoutant, - condamner la société Aviva assurances à régler à la société Sarazin et fils la
1ère CHAMBRE CIVILE
63b3d3ab78669e05df8b6e45
2 janvier 2023
Par courrier du 18 janvier 2021, la Snc Sarrasins-Borghèse a mis en demeure M.
8e Chambre A
6163a06eef0577e3c1fcfd98
21 octobre 2010
LA SARRAZINE a relevé appel de cette décision.
Chambre commerciale
670a116bf178dc2492b0fb06
11 octobre 2024
[M] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean Noël SARRAZIN de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
3ème chambre
DCA_21TL00772_20230321
21 mars 2023
À la suite de cette annulation, le maire de Sarrians a émis, le 21 janvier 2019, un nouveau titre exécutoire pour un montant de 61 302,27 euros. 2.
Chambre Commerciale
6545ee284ac6088318da1181
2 novembre 2023
Deux offres ont été déposées, l'une présentée par la société Pharmacie Sarradin-Barlier, l'autre par Mme [B].
6253ccddbd3db21cbdd918b1
30 juin 2014
Sarrazin, conseiller, est entendu en son rapport. Le représentant du PSE du département de la Haute-Vienne est entendue : elle indique que le maintien de la décision s'impose.
6253cca5bd3db21cbdd90cd4
18 novembre 2013
A l'audience de la Cour, Monsieur Sarrazin, président, est entendu en son rapport. La représentant de l'ALSEA est entendue en ses observations.
2ème chambre
DCA_21TL04075_20221025
25 octobre 2022
du maire de Sarrians et a enjoint à ce dernier de réintégrer M.
6253ccd5bd3db21cbdd916a9
2 juin 2014
Sarrazin, président, est entendu en son rapport. Le représentant de l'ALSEA est entendu en ses déclarations. M.
6253cca6bd3db21cbdd90d11
25 novembre 2013
A l'audience de la Cour, Monsieur Sarrazin, président, est entendu en son rapport.
DCA_21TL02010_20221025
B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision du maire de Sarrians du 18 septembre 2017 fixant le tarif de l'assainissement collectif, de condamner la commune de Sarrians à lui
6253ccedbd3db21cbdd91ba2
27 octobre 2014
, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine
Juge des référés
ORCA_25MA01913_20250715
15 juillet 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, de condamner la commune de Sarrians à lui verser les sommes de 32 002,92 euros au titre de l'indemnisation de son préjudice financier
6253ccd5bd3db21cbdd9169f
Sarrazin, président, est entendu en son rapport.
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