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718 résultats pour « Sarafian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

628490b4498a54057d103012

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Ce dossier de presse témoigne d'une notoriété certaine de la marque LA MAISON DU SARRAZIN au niveau national.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92749

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

X..., la SARL SARRAZIN COUTAL et Madame C...aux dépens ainsi qu'au paiement au profit de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a1924fbcdc6046d4753a2d6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

TALENTPEOPLE, représentée par Me Christine SARAZIN de la SCP AVENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 - N° du dossier E000GP6W ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68df5bd2cf4e7f1c37e1cc27

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

» pendant près de deux ans juger qu'en commercialisant des e-liquides et des concentrés d'arômes pour e- liquides sous les dénominations « SAHARIAN » et « LE SAHARIAN », la société GROUP DATA a commis

Source officielle
CA

2e chambre civile

66177da8e5d80f0008c2e7ca

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[G] [H] [Adresse 3] Représentant : Me Jean Noël SARRAZIN de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.

Source officielle
CA

3e chambre

62c7cb40cb8dca058e3e801e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de l'action de la société Sarazin et fils, - confirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance déférée, y ajoutant, - condamner la société Aviva assurances à régler à la société Sarazin et fils la

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63b3d3ab78669e05df8b6e45

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Par courrier du 18 janvier 2021, la Snc Sarrasins-Borghèse a mis en demeure M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6163a06eef0577e3c1fcfd98

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

LA SARRAZINE a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

670a116bf178dc2492b0fb06

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[M] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean Noël SARRAZIN de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL00772_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

À la suite de cette annulation, le maire de Sarrians a émis, le 21 janvier 2019, un nouveau titre exécutoire pour un montant de 61 302,27 euros. 2.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6545ee284ac6088318da1181

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Deux offres ont été déposées, l'une présentée par la société Pharmacie Sarradin-Barlier, l'autre par Mme [B].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b1

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Sarrazin, conseiller, est entendu en son rapport. Le représentant du PSE du département de la Haute-Vienne est entendue : elle indique que le maintien de la décision s'impose.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd4

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

A l'audience de la Cour, Monsieur Sarrazin, président, est entendu en son rapport. La représentant de l'ALSEA est entendue en ses observations.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04075_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

du maire de Sarrians et a enjoint à ce dernier de réintégrer M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916a9

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

Sarrazin, président, est entendu en son rapport. Le représentant de l'ALSEA est entendu en ses déclarations. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d11

Appel

25 novembre 2013

25 novembre 2013

A l'audience de la Cour, Monsieur Sarrazin, président, est entendu en son rapport.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02010_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision du maire de Sarrians du 18 septembre 2017 fixant le tarif de l'assainissement collectif, de condamner la commune de Sarrians à lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba2

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01913_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A B a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, de condamner la commune de Sarrians à lui verser les sommes de 32 002,92 euros au titre de l'indemnisation de son préjudice financier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9169f

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

Sarrazin, président, est entendu en son rapport.

Source officielle

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