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55 résultats pour « Sergio Motta »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c4e

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

RG N : 12/ 01407 AFFAIRE : Mme Myrtille Sergine Guilaine X... C/ M. Jean-Pierre, Robert, Maurice Y...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DES QUINCONCESc/S.A

64476e913da6ded0f83d1945

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

déclaration d'appel du 02 novembre 2022 APPELANT : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DES QUINCONCES, dont le siège social est sis [Adresse 2], pris en la personne de son syndic, la société SERGIMO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69fc221ccdc6046d47e157f0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

de police de remettre la moto à son propriétaire et a informé le service enquêteur d'un classement de l'affaire pour absence d'infraction.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927f8

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

C'est dans ce contexte que, le matin du 10 janvier 2008, Sergio D...(clan E...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04961_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

B A, alors âgé de 24 ans, a été victime d'un accident de moto sur un circuit, à l'occasion d'un cours de conduite dispensé par la société Zebra Moto Ecole.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc515dec5c0e7552829632

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

La société Speedy France a passé commande auprès de la société GTM services pour 88 648 doses au cours de l'année 2008 et 14000 doses de produit additif Motor Clean pour les mois de janvier et février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d0a

Appel

13 novembre 1998

13 novembre 1998

adversaire a, lorsqu'il a été entendu à nouveau deux jours plus tard, affirmé que le conducteur de la voiture avait voulu le renverser volontairement ; Que Mademoiselle Z..., précisant que la voiture les serrait

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b6acdc6046d47094086

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

un nouveau mot de passe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943ed

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Violaine MOTTE, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a191e69cdc6046d4752545a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Les 13 février et 3 mars 2014, un autre contrat de prestation de services en régie était signé entre les sociétés [2] et [4]. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e8608fcdc6046d47198b8c

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[D] [M] (l'assuré), engagé par la société [1] de [Localité 6], a été victime d'un accident vasculaire cérébral alors qu'il circulait à moto, après sa pause déjeuner, dans le cadre de son activité professionnelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69e1cae4cdc6046d4789389f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Après avoir occupé les fonctions de gestionnaire assurances au service adhésion, la salariée a été promue au poste de technicien assurances-vie à compter du 1er mars 2019.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fad0a2cdc6046d47bf74e1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

AURELIANIS SERVICES A DOMICILE, prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseil Me Michel - louis COURCELLES de la SCP PACREAU COURCELLES, avocat au barreau d'ORLEANS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f97c89cdc6046d47a18304

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

de services de paiement du payeur.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65aa2b8ba34ad10008581c89

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

On peut retrouver dans ces durcisseurs': le MDA (méthylénedianiline), le DDS (diaminodiphénylsulfone) ou encore MOCA (ou MBOCA) qui sont des amines aromatiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b123

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Serapio né le 04 Novembre 1977 à ST JEAN DE LUZ (64) Fils de DE E... Jésus et de G...

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6285e1436a1876057df5d3c9

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[L] le bien immobilier situé à [Localité 10] qu'il donne en location, à savoir la villa n°2, - renvoyer les parties devant Maître CHAMPEYRACHE SERRANO, notaire à [Localité 7] qui dressera l'acte de partage

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858d4cdc6046d4718cce0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

N° Portalis DBV5-V-B7I-HCDZ [O] [W] [X] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Compagnie d'assurance CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE Mutuelle MFP SERVICES

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69eb02accdc6046d4757e8c7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il ne s'est rein passé depuis le 24-03-2036, ça fait plus de 20 jours que nous n'avons rien dans ce dossier Le consulat italien a été saisit , son identité est inconnu par leurs services .

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225debcdc6046d47386fbe

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle affirme que toutes les opérations ont été validées par Mme [G] sur instructions de l'escroc, ce qu'elle a admis à demi-mots dans sa plainte en évoquant des messages « SG service anti-fraude réalisé

Source officielle

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