CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4e
28 octobre 2013
RG N : 12/ 01407 AFFAIRE : Mme Myrtille Sergine Guilaine X... C/ M. Jean-Pierre, Robert, Maurice Y...
1ère CHAMBRE CIVILE
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DES QUINCONCESc/S.A
64476e913da6ded0f83d1945
24 avril 2023
déclaration d'appel du 02 novembre 2022 APPELANT : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DES QUINCONCES, dont le siège social est sis [Adresse 2], pris en la personne de son syndic, la société SERGIMO
Pôle 4 - Chambre 8
69fc221ccdc6046d47e157f0
6 mai 2026
de police de remettre la moto à son propriétaire et a informé le service enquêteur d'un classement de l'affaire pour absence d'infraction.
6253cd2cbd3db21cbdd927f8
23 avril 2015
C'est dans ce contexte que, le matin du 10 janvier 2008, Sergio D...(clan E...
3ème chambre
DCA_23PA04961_20250117
17 janvier 2025
B A, alors âgé de 24 ans, a été victime d'un accident de moto sur un circuit, à l'occasion d'un cours de conduite dispensé par la société Zebra Moto Ecole.
12e chambre
5fdc515dec5c0e7552829632
4 décembre 2018
La société Speedy France a passé commande auprès de la société GTM services pour 88 648 doses au cours de l'année 2008 et 14000 doses de produit additif Motor Clean pour les mois de janvier et février
6253c84cbd3db21cbdd84d0a
13 novembre 1998
adversaire a, lorsqu'il a été entendu à nouveau deux jours plus tard, affirmé que le conducteur de la voiture avait voulu le renverser volontairement ; Que Mademoiselle Z..., précisant que la voiture les serrait
Pôle 5 - Chambre 6
6a210b6acdc6046d47094086
3 juin 2026
un nouveau mot de passe.
6253cdb7bd3db21cbdd943ed
6 avril 2018
Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Violaine MOTTE, avocat au barreau de PARIS,
Chambre sociale 4-6
6a191e69cdc6046d4752545a
28 mai 2026
Les 13 février et 3 mars 2014, un autre contrat de prestation de services en régie était signé entre les sociétés [2] et [4]. M.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e8608fcdc6046d47198b8c
21 avril 2026
[D] [M] (l'assuré), engagé par la société [1] de [Localité 6], a été victime d'un accident vasculaire cérébral alors qu'il circulait à moto, après sa pause déjeuner, dans le cadre de son activité professionnelle
Pôle 6 - Chambre 10
69e1cae4cdc6046d4789389f
16 avril 2026
Après avoir occupé les fonctions de gestionnaire assurances au service adhésion, la salariée a été promue au poste de technicien assurances-vie à compter du 1er mars 2019.
Chambre Commerciale
69fad0a2cdc6046d47bf74e1
30 avril 2026
AURELIANIS SERVICES A DOMICILE, prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseil Me Michel - louis COURCELLES de la SCP PACREAU COURCELLES, avocat au barreau d'ORLEANS
69f97c89cdc6046d47a18304
4 mai 2026
de services de paiement du payeur.
Chambre sociale
65aa2b8ba34ad10008581c89
18 janvier 2024
On peut retrouver dans ces durcisseurs': le MDA (méthylénedianiline), le DDS (diaminodiphénylsulfone) ou encore MOCA (ou MBOCA) qui sont des amines aromatiques.
6253ca73bd3db21cbdd8b123
27 septembre 2007
Serapio né le 04 Novembre 1977 à ST JEAN DE LUZ (64) Fils de DE E... Jésus et de G...
3ème chambre famille
6285e1436a1876057df5d3c9
18 mai 2022
[L] le bien immobilier situé à [Localité 10] qu'il donne en location, à savoir la villa n°2, - renvoyer les parties devant Maître CHAMPEYRACHE SERRANO, notaire à [Localité 7] qui dressera l'acte de partage
1ère Chambre
69e858d4cdc6046d4718cce0
N° Portalis DBV5-V-B7I-HCDZ [O] [W] [X] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Compagnie d'assurance CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE Mutuelle MFP SERVICES
Rétention Administrative
69eb02accdc6046d4757e8c7
23 avril 2026
Il ne s'est rein passé depuis le 24-03-2036, ça fait plus de 20 jours que nous n'avons rien dans ce dossier Le consulat italien a été saisit , son identité est inconnu par leurs services .
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6a225debcdc6046d47386fbe
4 juin 2026
Elle affirme que toutes les opérations ont été validées par Mme [G] sur instructions de l'escroc, ce qu'elle a admis à demi-mots dans sa plainte en évoquant des messages « SG service anti-fraude réalisé
Page 1 sur 3