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777 résultats pour « Sidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

69d9d6fdcdc6046d47d8a3f2

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La SIDR a adressé ses observations à la cour le 4 février 2026.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Diane, Sidiki

SIREN 106314792Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/07/2026

Voir →

Radiations

Diomande, Aboubacar Sidick

SIREN 910213735Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/07/2026

Voir →

Créations

SIDIQI, Azim

SIREN 106669187Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

01/07/2026

Voir →

Créations

HEMMAZ, Sidi Mohamed

SIREN 106783236Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

30/06/2026

Voir →

Créations

SIDIBE, Mamadou

SIREN 853812295Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

30/06/2026

Voir →

CA

Chambre 3-3

6a192e88cdc6046d4754cb42

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

par son gérant représentée par Me Olivier ROSATO, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Thierry BENSAMOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante et défenderesse à l'incident SAS SITTI

Source officielle
CA

21e chambre

5fd99ed0dfb0689189f85026

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

[Q], la copie du courriel adressé aux équipes commerciales SIDER.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fca8051fb8b786fd3adc4cb

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

avocat au barreau de Paris, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Laure Boutron-Marmion de l'Aarpi Akorri & Boutron-Marmion Associés, avocat au barreau de Paris, toque : E0848 INTIMÉE SCI SIDE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69fd8103cdc6046d470484c3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Entre ces périodes d'hospitalisation, j'ai été par la SIDIIS et un docteur. J'essaie de me soumettre à la contrainte qui m'est imposée. Ce n'est pas adapté à mon état psychiatrique.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fedddcdc6046d4788a9de

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

amélioration des lieux loués Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de proximité de PARIS le 12 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [I] [O], représenté par Me Fabien ROZAY de la SELAS ALONG SIDE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160044

Appel

18 février 2016

18 février 2016

à la suite du refus opposé par le préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle à sa demande de consultation du dossier de son client détenu par le service de l'immigration et de l'intégration (SII

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fddf2028e0b749378aec649

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Sidi et Mme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93524

Appel

26 septembre 2016

26 septembre 2016

BOYER, greffier avons entendu : Sidi Ali Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba27e405357f749ea4d2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

2014 la SCI Sidi Brahim a appelé en garantie son assureur MMA IARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d665

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Sidi Mohamed Y...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fa560c7dc206c9eb7f2d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Agri Business Compagny Sidi Daoud fait valoir que l'appelante n'a pas réglé la condamnation mise à sa charge par le jugement dont appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd91001

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

Hamara Sidi X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.

Source officielle
CA

6e Chambre B

6036387ffc9fd29abd870e22

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Abbes, Mme [D] ayant relevé appel du jugement du tribunal de Sidi Bel Abbes en date du 4 mars 2012.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

697c573ecdc6046d4738aa15

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[O] [G], né le 27 avril 1996 à Sidi Makhlouf, de nationalité tunisienne recevable, rejetant le recours de M. [O] [G], alias de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea09

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

née le 31 Janvier 1971 à SIDI BEL ABBES (ALGERIE) ... 69007 LYON représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Sara LADJEVARDI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

62678cb4189ce3057d201c12

Appel

18 avril 2022

18 avril 2022

, En l'absence du Ministère Public, dûment avisé, En présence de Monsieur LAVERGNE Gilles, représentant du Préfet de la Haute VIENNE, En présence de Monsieur [Z] [E] né le 15 Juillet 1995 à SIDI

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0308d0ccf000877e747

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

in solidum les sociétés EPSE et SIDJ aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d65e

Appel

3 février 2011

3 février 2011

née le 24 Avril 1969 à SIDI M HAMED ALGERIE demeurant ...-59110 LA MADELEINE représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Jeanne FAYEULLE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef9e

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

née le 31 Janvier 1971 à SIDI BEL ABBES (ALGERIE) ... 69007 LYON représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Michel LAMBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle